du déplacement à l'étiage de l'axe de la rivière, et Manuel Z... indique qu'il serait de 9 mètres sur 65 mètres, soit 585 m ; l'exercice en eau vive (torrenteuse) du canoë-Kayak qui se trouve maintenant

que la banque commet ainsi une faute et engage sa responsabilité envers la caution lorsqu'elle ne consent un nouveau prêt qu'à seule fin de se rembourser du premier prêt octroyé et non remboursé, maintenant

procédural est à blâmer et que ses arguments ont déjà été développés devant la juridiction civile ; qu'ainsi, elle a déjà choisi la voie civile et ne peut, pour les mêmes causes, indubitablement, choisir maintenant

le chef des dommages et intérêts ; alors, d'autre part, qu'en tous cas l'arrêt a violé l'article 1382 du Code civil, dans la mesure où il a exclu tout abus de procédure de la part de CM, tout en maintenant

l'encontre de ce dernier pour abus de bien social, tendant à voir sanctionner ses agissements consistant à avoir fait financer par les associés l'exploitation d'une marque qui lui appartenait en les maintenant

mentionnant également sa qualité de "manager de rayon" et le versement d'un préavis sur la base de 12 300 francs ; qu'en reprochant dès lors à la société CMSSE d'avoir prononcé le licenciement tout en maintenant

l'accord d'entreprise portant sur les garanties complémentaires dans le cadre de la maladie, accident du travail et maladie professionnelle signé entre l'UES Tryba et la CFTC le 21 juin 2001, en maintenant

corrosion, alors que, selon les experts judiciaires, la graisse collectait la poussière et favorisait l'usure du câble (D 869, p. 60) ; que dès lors, la périodicité et la nature des opérations de maintenance

24 heures établi le 05 01 2024 par le Dr [F]; Vu le certificat médical dit des 72 heures établi le 06 01 2024 par le Dr [K]; Vu la décision du directeur de l’établissement en date du 06 01 2024 maintenant

arrêts attaqués (Paris, 16 décembre 2004) que l'assemblée générale des copropriétaires du centre commercial régional Parinor ayant décidé d' "externaliser" les missions de sécurité, surveillance et maintenance

1996, avec la société Compagnie générale d'entreprise de chauffage (la société CGEC), aux droits de laquelle est désormais la société Cofely, un contrat d'exploitation multitechnique portant sur la maintenance

vitrine des 850 agences de voyage de son réseau, à l'issue duquel la société Carlipa systems n'a pas été retenue mais a continué à percevoir, de la société Sélectour, des redevances contractuelles de maintenance

VERSAILLES Code nac : 00A 16e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 06 FEVRIER 2020 N° RG 18/07715 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SYUA AFFAIRE : [Z] [G] C/ SARL SECURITE MAINTENANCE

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [B] a été embauché, en qualité de technicien maintenance, le 7 juin 2010, par la société Moulins Soufflet.

la mise en place dans son cabinet médical d'une plate-forme thermique dite « Medisculpture évolution médilipolyse » et la fourniture de diverses prestations de services en matière de formation, de maintenance

La résiliation du contrat de maintenance sera donc prononcée à la date du 1er décembre 2008.

s'est adjoint pour la partie acoustique les services de la société Air silence concept (ASC), assurée auprès de la société Groupama Centre Manche ; que la SCI, assignée en paiement de prestations de maintenance

responsabilité, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Reine Marie X..., gérante de la société Aquitaine Maintenance

X..., engagé le 21 février 1977 par la société Ateliers Elyane, a occupé en dernier lieu le poste de responsable maintenance ; que le 10 juillet 2001, M.

exposé de façon continue à l'amiante, et que ce n'est qu'à compter du décret du 22 mai 1996 qu'ont été intégrés dans le tableau n° 30 des maladies professionnelles, les travaux d'entretien ou de maintenance