A, pour la SARL SEC Ollivier et Associés Considérant ce qui suit : 1.

Vu la requête, enregistrée le 19 février 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mmes X... et OLIVIER, domiciliées à Pillemoine (39300) ; Mmes X... et OLIVIER demandent au Conseil

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Olivier Thévenon a acquis de M.

Olivier Jean Francis Armand X...

Olivier X... et AXA FRANCE à verser à M.

- dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution provisoire - rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions contraires - condamné Olivier E... aux dépens.

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 17 janvier 2007, qui, pour contrefaçon par diffusion d'oeuvres de l'esprit au mépris des droits des auteurs, les a condamnés

Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.

Olivier A... contenant "Reconstitution de testament olographe" à la requête de M.

Par exploit en date du 13/10/2025, la société 3D AFFICHAGE a fait délivrer assignation à la société A L'OMBRE DES OLIVIERS en vue d'obtenir une condamnation en paiement de cette dernière.

Olivier et Laurent X... contre un jugement du tribunal d'instance de Le Vigan qui le 3 février 1989 a statué sur le droit de MM.

COUR DE CASSATION Le premier président __ ORDONNANCE Paris, le 21 novembre 2024 N/réf à rappeler : Ord n° 31879 Pourvoi N° : S 24-21.340 Demanderesse: Association l'Olivier Représentée par

Olivier X... a acquis le 19 avril 2010 auprès de la SARL Dragon Choppers une motocyclette au prix de 28 220 ¿ financé par un emprunt de 25 000 ¿ souscrit auprès de la Société générale.

Paul, Bernard et Olivier Y... au paiement de dommages-intérêts pour le compte de la société Socare ainsi que celle de Mme Marie-Thérèse Y... au paiement de dommages-intérêts à leur profit ; qu'ils ont

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 15 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société générale (la banque) a consenti à la société Olivier

incapacité totale de travail d'un mois ; que Thierry Y... était victime de blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de 3 mois ; que Laurent X... et ses deux passagers Alexandre de B... et Olivier

matérielle contenue dans l'arrêt rendu le 21 mars 1990 par la Deuxième chambre civile de la Cour de Cassation (n° 387 D), sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Pierre X... et Olivier

La société Les Oliviers a constitué avocat le 6 octobre 2022.

MINAUTOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FERRETTI - 22 Copie certifiée conforme délivrée le : à : S.A.S.

JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [U] [I] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [M] [R] [F] [I], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier