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13 526 résultats pour « Philippe COMANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6347ac3f29ffd2adfff4f322

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle

Page 78 sur 677

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CA

1re chambre sociale

69f2e931cdc6046d470cf872

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2026,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53033cdc6046d47450ed9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Philippe MARIN assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a509033cf481c39a3886

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège de l’association, représentée par son président Monsieur [Z] [W], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec95f6af9fd1f8095340c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Copie(s) délivrée(s) à Me PHILIPPE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE Philippine, LE GREFFIER : Madame WEGNER Laëtitia DEMANDERESSE Madame [X] [J] née le 16 Juin 1992 à

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5377a81daa831884f514

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb079bcdc6046d478fede0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

d'activité) - L641-1 et L644-1 Le tribunal, après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c57b6fcdc6046d47111794

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 3 février 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 16 décembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69d7400ccdc6046d479bd3a3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Février 2026,en audience publique, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fd6ecdc6046d473a7805

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
TJ

Adjudications

6620129cf05edb385fb2a4c5

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Madame [G] [X], dont le cabient est [Adresse 5] à [Localité 14], désignée à cette fonction par ordonnance du Tribunal Judiciaire de Marseille du 20 Décembre 2021, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-2

662209639ce14200083896b9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

RG 24/04266 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2OQ SCI LES MIMOSAS C/ [F] [I] épouse [J] [V] [I] [W] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670b7c03803a32c272ed

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6883105b80821d9a1906fd5f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Mai 2025, devant : Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e5eb05d6bf6564da60

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da72

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da74

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da76

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e6eb05d6bf6564da78

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67ee177c51255e24994fc46d

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle