la totalité de leurs biens immobiliers et que les ventes ont été retardées en raison de la lenteur de la juridiction qui en outre n'a jamais rendu de décision les autorisant à vendre leur véhicule Porche

Nexity Lamy, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin Porcher de la SELAS Porcher & Associes,

cassées, l'escalier de la grange est envahi par la végétation, une automobile est prise dans la végétation, la lapinière est aussi laissée dans la végétation, des arbres bouchent les ouvertures de la porcherie

3] [Localité 3] Représentée par Me Agathe QUERMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0735 SASU APONEM [Adresse 4] [Localité 4] N° SIRET : 489 056 8033 Représentée par Me Marcel PORCHER

paiement de dommages et intérêts ; Mais attendu qu'ayant constaté que la maison était affectée d'un vice dont l'acquéreur ne pouvait se convaincre, relevé que la fissuration constatée en 1994 sous le porche

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 juin 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame PORCHER

AW [Cadastre 5]b en exécution des instructions données par l'expert (pages 7 à 10 de son rapport), avec l'insertion dans l'acte de partage des servitudes de passage (cour commune, espace devant le porche

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 mai 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame PORCHER

dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Claudine PORCHER

Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claudine PORCHER

par Me Noémie CAUCHARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claudine PORCHER

cela est mentionné dans l'acte notarié du 03 octobre 1983 qui précise que la parcelle [...] est bordée au Sud par la voie du contour du port de plaisance, -jusqu'en 1993, date de la construction d'un porche

cette dernière parcelle, à usage de cour, qui dessert des garages dont les propriétaires sont représentés par le syndicat requérant, lesquels garages sont accessibles depuis la rue Anne Frank par un porche

A C, représenté en dernier lieu par Me Porcher, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Cambronne-lès-Ribécourt à lui verser une somme de 191 103,29

de la Courtissade, parcelle cadastrée AN n°295, dont le propriétaire est la commune de Marignane ; - les voiries réseaux et équipements situés sur l'avenue Jean Jaurès (du n° 72 jusqu'au n° 77), porche

: 1°) d’annuler l’arrêté du 4 août 2022 par lequel le maire de Gommecourt lui a refusé un permis de construire, sur les parcelles cadastrées 1142, 1144, 1145, 1146 et 1147, pour la démolition du porche

[E] [T] a été reconnu coupable d’avoir provoqué un incendie volontaire ayant endommagé la nurserie d’un élevage porcin et le hangar de fourrage situé aux lieu-dit [Adresse 11] et [Adresse 12] à [Localité

des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC

des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC