Par ailleurs il a pu constater l'apparition de traces d'infiltration affectant le plafond sous rampant de la cuisine à l'aplomb de la baie d'éclairage.

d'accompagner mes enfants à l'école ; Mme H... n'assurait pas de service l'après-midi aux heures de retour de l'école dans tous les cas le mercredi après-midi aux nombreux moments ou j'amenais et ramenais

29 septembre reposait sur l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France qui précisait : 'Privilégier une solution à l'intérieur de la construction, et, si cela n'était pas possible, en aucun cas en rampant

La société requérante relève enfin que l'étude réalisée par la société Jyvama en octobre 2014 indique que seuls 20 % des rampants ne sont pas isolés correctement.

société Boutonnet quant à l'établissement des plans de structure qui ne font pas apparaître les dispositions constructives mises en œuvre en fondations et plancher bas, ni les chaînages horizontaux et rampants

Toutefois, celle-ci ne constitue pas un " chien-assis " dès lors qu'elle est composée de deux rampants formant une pente en biais par rapport à celle du toit de l'habitation principale, et non en une seule

d'exploitation génèrent des contraintes supplémentaires sur les éléments de charpente dimensionnés à l'origine pour ne supporter que la couverture-les fissures constatées sur les doublages de rampants

Si certaines toitures seront plates, la majorité de celles-ci seront toutefois à deux rampants en ardoise naturelle.

d'expertise que les désordres sont imputables à l'auteur ou aux auteurs de l'ouvrage et des réparations défectueuses pratiquées, tant sur le complexe d'étanchéité de la terrasse que sur le chéneau du rampant

Dans ces conditions, compte tenu de la concomitance entre l'arrivée de l'avant de la manifestation à proximité du Miroir d'eau, la présence de personnes ramassant du ballast pouvant servir de projectile

doivent être maintenus en lieux et places (à proximité du faîtage) et refaits dans les mêmes matériaux, briques pleines apparentes ou enduites (…) Sont interdits : (…) les chiens assis et lucarnes rampantes

La société Coopératives des autocars réunis qui a formé un groupement, dont elle est mandataire, avec les sociétés Transport Ramsamy Guy et Fils, C B et A, a présenté une offre visant au gain des lots

ressortissant congolais, résidant à Komotini Aziz AYO né le 04/01/1980 est un ressortissant syrien, résidant à Komotini Nihad AZABOU né le 15/11/1973 est un ressortissant syrien, résidant à Komotini Rahani

que les procès-verbaux ne mentionnaient pas le nom de l'assesseur (cf. conclusions des exposants p. 20) ; qu'il en allait de même concernant le procès-verbal concernant l'établissement de Toulouse Ramassier

Parts of Anbar that Daesh no longer occupies (including the Fallujah, Heet and Ramadi districts), Diyala, Kirkuk (except Hawija and the surrounding areas) and Salah al-Din no longer meet the threshold

investigation (it was one of the largest seizures of illegal drugs in Romania at that time), and the suspects’ perseverance in committing the acts under investigation; (iv)     in the light of the rampant

PEÁGICS 15/10/2015 15/10/2015 20280/04 PEÁK 01/07/2008 01/12/2008 6690/02 PEPSZOLG KFT (V.A.) 27/02/2007 09/07/2007 13204/11 PINTÉR 15/10/2015 15/10/2015 73369/01 RAJNAI 26/10/2004 26/01/2005 40478/10 RAKSSÁNYI

    Il passa la nuit dehors, dans le froid et la neige, et il parcourut environ sept cents mètres en direction de son village, en rampant. 10.

On 5 October 2001 the Râşcani District Court granted her claim and ordered ASITO to perform the disputed contract. An appeal by the insurance company was dismissed.

On 1 July 2005 the Râşcani District Court found in his favour and awarded him MDL   5,000   (EUR 330) for the non-pecuniary damage caused by the 2001 revision and the resulting five months of