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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac28

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Société HAPAG LLOYD AG venant aux droits de la Société CP SHIPS UK LIMITED (intimée) dont le siège est sis Balindham - 25 D - 20095 HAMBOURG - 99000 (Allemagne) représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00082

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

[SB] et des soixante-trois autres salariés, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société MJA ès qualités et de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société UPS SCS France, après débats

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00160

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

[M] [G], domicilié [Adresse 5], ès-qualités de mandataire liquidateur Eco tendance, défendeurs à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00816

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° S 12-11. 793 par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour la société Helio Corbeil Quebecor, la société Angel et Hazane, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00814

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Lévis, avocat de la société Banque populaire Méditerranée, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e2d395d6ba9f2a0cc7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMA es qualité d’assureur responsabilité décénnale et responsabilité civile de la Sté [Y], Société TRADIBAT, Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE ès-qualités d’assureur de la société ICONSTRUCTIS, S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60323d5f7f73c87386c233b4

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée par : Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SA AXA FRANCE IARD,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d97

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Michel X..., héritiers de Marie-Augustine I..., enfin, la SELARL Cabinet Roulleau-Huck, géomètre-expert. La SCP D...& E...est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00389

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme Y... et de la société Luc Gomis, de Me A... , avocat de la société

Source officielle
CA

15e Chambre A

6160964941ad74d62c181879

Appel

5 septembre 2014

5 septembre 2014

en la personne de son directeur en exercice, la SA Cabinet Taboni et Foncière Niçoise et de Provence, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès

Source officielle
CA

4ème Chambre

6711faf97603bf88a1884b91

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[O] et Mme [H] ont fait assigner la société Popup-House, la société [W] [L] ès qualités et M. [B] devant le tribunal judiciaire de Nantes en indemnisation de leurs préjudices.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10693

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Schamber, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Allopneus, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00257

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

O..., ès qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa22

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Daniel, ès-qualités de curateur de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b35782edfb0b58c05ecbb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Localité 5] Non représenté CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAMBTP),représentée par son représentant légal [Adresse 1] - [Localité 6] Représentée par Me Yves ROULLEAUX

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162d33270d46c7f95e826f3

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Adresse 2] [Localité 6] représentées et assistées de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Stéphanie BACH (avocat au barreau de PARIS, SCP RONZEAU

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CA

1ère Chambre

6451fb6d48616ed0f8cd5016

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

enregistrée sous le n° 19/01486 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 02 MAI 2023 APPELANT : Monsieur [G] [B] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Yves ROULLEAUX

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8eb0d41e0057d43e47c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de MONTPELLIER, substitué par Me Kamila HALLI, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD, compagnie d'assurances, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9fe1c1941b1ee9805b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[M] [T] ès qualités d'ayants droit de Mme [G] [T] ,dans leurs dernières conclusions du 18 octobre 2024 demandent à la cour, au visa des articles 145, 146, 834, du code de procédure civile, de : - donner

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616260318672d229b8816324

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

La SCI 13 MARLIERES a assigné Maître [G] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL LA RENOVATION TRADITIONNELLE , la compagnie AGF et la SA AVIVA assurance devant le tribunal de grande instance de

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