, les fourches au sol avant de descendre du chariot / 08 Mettre le point mort et le frein de parcage (quand ils existent) et retirer les clés lors de l'abandon du chariot Appliquer les règles et consignes liées au stationnement Signaler

Article Annexe I

—

L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleur, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

Article 2

—

Toute modification doit être signalée au préfet.

Article 240-2.13

—

Le pavillon “Alpha”, d'au moins 0,50 m de guindant, visible sur tout l'horizon et répondant aux exigences du code international des signaux, est arboré sur l'élément support lors de l'utilisation de l'engin.

Article 7

—

Cette signalisation ne doit pas interférer avec les marques extérieures d'identité et se distinguer de toute inscription commerciale.

Article 21

—

Ce retour d'expérience ne se limite pas aux accidents les plus graves, il porte également sur les signaux faibles et permet d'identifier leurs origines (conception, technique de pose, vieillissement …).

Article 223 a-II-1/50

—

Les manœuvres des dispositifs de commande de l'appareil propulsif effectuées à partir de la passerelle de navigation doivent être signalées, selon le cas, au local de commande des machines principales ou au poste de commande de l'appareil propulsif. 3

Article U 58

—

. - Un dispositif de contrôle doit signaler automatiquement tout défaut d'isolement de l'installation par rapport à l'ensemble équipotentiel.

Article 41-3

—

. ― Tout pilote engagé sur un navire en transit dans les eaux sous souveraineté ou sous juridiction française, ou en route dans ces mêmes eaux vers un port situé sur le territoire national, est tenu de signaler les anomalies manifestes qu'il pourrait

LEGIARTI000024664299

—

Réparer les systèmes de visibilité, d'information, de chauffage et de signalisation. Réparer les ouvrants, les systèmes de retenue et de protection des occupants. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre.

Article 3

—

. - Il peut être dérogé à l'interdiction édictée par le 6° pour les besoins de la signalisation des itinéraires de randonnée ou du marquage forestier avec l'autorisation du directeur de l'établissement public du parc.

Article Annexe II

—

Règlement pour prévenir les abordages : règles de route, feux, signaux sonores, balisage. 4. Documents nautiques. 5.

LEGIARTI000051435157

—

FRA.14070 a) 1) Lorsqu'une station d'aéronef émet des signaux d'essai ou de réglage susceptibles de brouiller le travail d'une station au sol, l'accord préalable du contrôleur est obtenu. Ces émissions sont écourtées au maximum.

Article Annexe I

—

N'entrent pas dans cette catégorie les dispositifs de tests et de mesures des signaux radioélectriques émis par un équipement électronique destinés exclusivement à évaluer la compatibilité ou le champ électromagnétique.

Article D541-382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 25 > 53

Code de l'environnement

cédant d'une attestation certifiant que le matériel médical a bénéficié d'un usage conforme à la destination prévue par son fabricant et d'une maintenance régulière conforme aux dispositions définies par ce dernier ; 4° Que le bénéficiaire s'engage à signaler

Article ANNEXE III

—

Autres exigences Le véhicule doit être équipé d'un dispositif acoustique permettant de signaler de manière continue et adéquate sa présence selon les prescriptions du règlement (UE) n° 540/2014 susvisé ou du règlement de la CEE-ONU n° 138, avec une possibilité

Article R713-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 88

Code de commerce

La candidature en qualité de membre d'une délégation de la chambre de commerce et d'industrie territoriale est signalée en complément de l'une ou l'autre des candidatures mentionnées à l'alinéa précédent.

Article R163-14-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 04

Code de la sécurité sociale

Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé signale aux ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale les médicaments homéopathiques dont la publicité ne respecterait pas ces règles.

Article R313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions de la signalisation de freinage d'urgence telles que définies à l'article R. 313-17-1. III.

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

Code de la route

rencontre, en dehors des emplacements aménagés à cet effet ; 6° Dans les aires piétonnes, à l'exception des engins de déplacement personnel, des cyclomobiles légers et des cycles sur les emplacements aménagés à cet effet ; 7° Au-dessus des accès signalés

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