Tenir la comptabilité clients. 2. Tenir la comptabilité fournisseurs. 3. Comptabiliser les opérations de trésorerie. 4. Comptabiliser la paie. 5. Gérer les opérations relatives à la TVA. . I.

Article Annexe III

—

Contenu Les consignes générales, particulières et spéciales de sécurité Planning des rondes de sécurité Les rondes complémentaires de sécurité Tenir à jour le registre de sécurité Principes d'indexation des rapports de vérifications réglementaires

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels.

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits et les registres à tenir

Article 6

—

Si nécessaire, les directives particulières précisent également comment tenir compte, lors de la mesure, de l'existence éventuelle des parties qui ne sont pas à proprement parler des éléments constitutifs de la machine (outils isolés, etc.) mais qui sont

Article Annexe XXI

—

Le nombre de votes est calculé sans tenir des compte des bulletins blancs ou nuls ou des abstentions. En cas de partage des voix, il est procédé à un deuxième vote au cours de la même séance lequel s'établit alors à bulletin secret.

LEGIARTI000049355013

—

La population résidente standardisée par l'âge par commune : Afin de tenir compte de la structure par âge de la population de chaque commune et d'une demande en soins de masseurs-kinésithérapeutes croissante avec l'âge, la population résidente a été standardisée

Article 19

—

consécutif : a) A une mutation demandée par un agent qui a accompli au moins quatre années de services sur le territoire européen de la France ou dans le département d'outre-mer d'affectation ; pour apprécier cette durée de services, il n'y a pas lieu de tenir

Article Annexe 3

—

l'expert définit une nouvelle méthodologie de remise en conformité prenant en compte l'utilisation de ces pièces issues de l'économie circulaire et évalue le montant des travaux à effectuer sur le véhicule contradictoirement avec le réparateur pour en tenir

Article ANNEXE II

—

l'environnement Les techniques employées respectent les recommandations liées aux différents réseaux CE.4 Analyser les récépissés des DICT et appliquer les recommandations spécifiques au chantier Procédures : DT, DICT, DT-DICT conjointe, IC, ATU… Tenir

Article L232-18-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 04

Code du sport

Il désigne l'officier de police judiciaire chargé d'assister à ces opérations et de le tenir informé de leur déroulement.

Article Annexe I

—

connaissance et diffusion des informations météorologiques ; - observations du champ de surveillance, diffusion des incidents, modalités d'alerte du poste de secours ; - connaissance de l'organisation des structures publiques de secours, conduite à tenir

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

de concession de licence d'exploitation d'un brevet, ou de cession ou de concession d'un procédé ou formule de fabrication par l'inventeur lui-même, il est appliqué sur les produits d'exploitation ou sur le prix de vente un abattement de 30 % pour tenir

Article L612-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

surveillance exercée par les autorités compétentes de l'Etat membre où elles ont leur siège social qui sont seules chargées notamment de l'examen de leurs situation financière, conditions d'exploitation, solvabilité, liquidité et de leur capacité à tenir

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

I. – Sont soumis à l'obligation d'élaborer et de tenir à jour un plan préventif de rétablissement : 1° Les établissements de crédit soumis à la surveillance directe de la Banque centrale européenne en application du paragraphe 4 de l'article 6 du règlement

Article D311-7-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 20

Code de l'énergie

Il est complété avant le 30 juin 2024 et le 30 juin 2025 pour tenir compte des sommes versées à ces échéances. Ces compléments sont également approuvés par l'autorité compétente.

Article Annexe IV

—

développement du feu Contenu Théorie du feu (tétraèdre, classes de feux, les causes) Définition du pouvoir, potentiel et charges calorifiques La fumée et ses dangers Propagation du feu : conduction, convection, rayonnement, projection Conduite à tenir

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Il conviendra de tenir compte également de la contrainte thérapeutique et de la surveillance qu'elle impose. I. - Séquelles cardiologiques Pas de limitation fonctionnelle. Bonne tolérance à l'effort.

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Variante n° 1 : il s'engage à tenir à la disposition de l'administration toutes informations sur les interventions d'entretien, de réparations ou d'amélioration faites ou à faire par lui sur l'immeuble (1).

Article Annexe V

—

Les différentes marques de signalisation maritime Au moment de décider de la distance entre marques lumineuses successives, pour le balisage latéral des chenaux, il conviendra de tenir compte des portées des feux rouges et verts.

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