étant alors en détention, et celles du requérant qui a présenté ses regrets pour les faits qu’il a commis, et indiqué, s’agissant des faits commis le 13 juin 2025, qu’il a agressé, armé de tessons de bouteille

B..., oenologue, la vente des vins figurant sur cet inventaire conformément à l'estimation qui en a été faite, sachant que Mme C... avec Aurore Y... conserveront un certain nombre de ces bouteilles" ;

afin d'en faire des contrats-types obligatoires annexés à l'accord interprofessionnel du 24 avril 2017, de deux " bordereaux de confirmation d'achat en vrac avec retiraison en vrac et retiraison en bouteilles

Représentante au sein de la SA Ateliers Industriels Pyrénéens (Aipsa) et chargée de vendre des "caisses à vin diverses, articles d'emballages divers, bouteilles, tout produit distribué par la société"

"aux motifs que, le 30 mai 2009, un agent de sécurité du magasin Carrefour situé à Mérignac avait vu la prévenue apposer une étiquette auto-collante comportant l'inscription Boycott Israël sur une bouteille

Au vu de plusieurs témoignages, il avait été demandé aux familles des élèves d'apporter de petites bouteilles d'eau, des bouteilles d'eau étaient également à disposition dans les coulisses ou aux pieds

A G représenté par Me De Bouteiller, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 janvier 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français

temporaire, cette société, qui fait valoir qu'elle reçoit quotidiennement, par poids-lourds de 35 tonnes, des livraisons de matière premières et fait assurer par le même type de véhicules la livraison des bouteilles

ricard des rencontres, objet de la procédure initiée par l'ANPAA, que le contenu de cette application ne saurait être contesté, dans la mesure où il s'agissait uniquement de présenter la nouvelle bouteille

vinicole, lui avait vendu, sans qu'elle le sache, des caisses palettes qui avaient été traitées au PCP et étaient donc impropres à l'usage auquel elles étaient destinées, à savoir le stockage de bouteilles

la décision de refus implicite du préfet du Doubs de faire application des dispositions de l'article L. 541-3 du code de l'environnement, lui a enjoint de se substituer au maire de la commune de Boujailles

transport a été confié à la société Pierre X... sous acquit-à-caution valable 12 jours ; que le 21 novembre 1990, cette société a porté plainte pour vol de quatre palettes de pastis totalisant 1 728 bouteilles

débiter que des produits, bière en fûts et café, qui lui seront livrés en exclusivité par la brasserie, et d'autre part à vendre des produits qui lui seront livrés par la brasserie (bières fûts et bouteilles

chacune ; "aux motifs que chacun d'eux a admis, lors de l'instruction, et lors, des débats de première instance et d'appel, avoir acheté des quantités importantes de cartouches de cigarettes et de bouteilles

D'une part, les bouteilles de vin revendues par M. B ne sauraient être considérées comme des biens d'occasion au sens des articles 297 A du code général des impôts et 98 A de l'annexe III à ce code.

pâtes feuilletées, deux toastinettes, une conserve de champignons, deux conserves de tomates entières pelées, deux conserves de maïs, deux conserves de petit-pois, deux conserves de lentilles, une bouteille

Le 20 novembre 2003, un nouveau chargement de cinq colis de bouteilles de Bordeaux était confié par MITJAVILLE à TRANSVINS pour leur acheminement de Libourne à Paris.

déénomination ; Attendu qu'au contraire la s.c.a. «« Les Vignerons du Gravillas »» justifie qu'elle a elle-mê me commandéé et payéé la rééalisation des difféérentes éétiquettes apposéées sur les bouteilles