Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

ALORS QU' il était expressément indiqué, à la fin du Préambule du plan de sauvegarde de l'emploi, qu' « en tout état de cause, il (le plan) se terminera le 15 février 2010, étant précisé qu'il apparaît

route, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu Gabriel X... coupable d'homicide involontaire, circulation d'un véhicule sur la partie gauche de la chaussée

importantes, variant entre 15 mm et 30 mm, - les désordres nécessitent la réfection complète de la chape anhydrite du rez-de-chaussée, support du carrelage, ce qui démontre que le seul remplacement

fondé ; Sur le troisième moyen du même pourvoi : Attendu que la société Soprema fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen, que le fabricant est tenu de connaître les vices de la chose

intercommunal dès lors que la construction, qui constitue une annexe, excède la hauteur maximale de 2,50 mètres ; - la décision méconnait les dispositions de l'article 2.1.1.1 du même plan dès lors

Elle conteste toutefois certains postes de travaux que l’expert a classés dans les charges générales, à savoir ceux portant sur les châssis de désenfumage et les deux châssis à tabatière pour un montant

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Il ressort, en outre, des pièces du dossier de permis de construire litigieux, notamment de la notice architecturale, du plan de toiture et du plan de façade sud-est, que cette reconstruction comprend

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Yann et Eric Le X..., ayant été mise en redressement judiciaire, un plan de cession a été arrêté par jugement du 6 octobre 1994 ; que, par ordonnance du 30 octobre 1998, le juge-commissaire a rejeté "la

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En conséquence, condamne la SA Château CHASSE SPLEEN à payer à Madame X...

D... alors qu'il résulte tant des plans que des procès-verbaux dressés par les services de police que Mme A... a, en réalité, été heurtée par la Nissan de M. J...

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier notamment du plan C3 projeté que le rez-de-chaussée du bâtiment existant est bâti au-delà de la limite des 16 mètres en limites séparatives, prévue par les

Ces places de stationnement sont matérialisées au plan de masse.

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l'arrêt attaqué énonce que Rex Y..., ancien salarié de Robin Z..., à qui il manifestait une particulière confiance, avait été mis par celui-ci en relation avec Christopher X... afin de réaliser un placement

Châteaudun, ultérieurement rétrocédé à sa filiale la société COPARI, de l'hypothèque prise sur celui-ci par le trésor public ; "alors que l'autorisation donnée au possesseur précaire d'user de la chose