Lorsqu'une marchandise ou un objet, en raison de son poids, de ses dimensions, de sa valeur, de sa nature ou de la trop faible quantité de produit, ne peut faire l'objet d'un prélèvement de trois échantillons, la marchandise ou l'objet est prélevé dans

Article 3

—

Obligations de traçabilité incombant au pépiniériste pour les plants issus de multiplication végétative : - avant multiplication, la quantité de boutures escomptées pour la production de plants doit être déclarée au service régional de l'Etat pour la

Article D361-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

Code rural (nouveau)

La production préservée est déterminée en appliquant à la quantité récoltée lors de la campagne sinistrée le prix porté au barème prévu à l'article D. 361-14.

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

et en permanence confiné dans le site de stockage après le transfert de responsabilité ; e) L'exploitant a préalablement transmis ou s'est irrévocablement engagé à transmettre à l'Etat à titre gratuit les équipements, les études, le registre des quantités

Article R521-2-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 17 > 00

Code de l'environnement

d'articles, de ne pas effectuer la notification prévue au 2 de l'article 7 du règlement (CE) n° 1907/2006 conformément aux délais prévus au 7 de cet article ; 2° Pour un représentant exclusif, de ne pas tenir disponibles et à jour les informations sur les quantités

Article L229-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 28

Code de l'environnement

-La quantité de gaz à effet de serre émise au cours d'une année civile est calculée ou mesurée et exprimée en tonnes d'équivalent dioxyde de carbone. II.

Article L433-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 81 > 37

Code monétaire et financier

détention en capital ou en droits de vote d'au moins un centième du capital ou des droits de vote de la société, est tenue d'en informer immédiatement l'Autorité des marchés financiers et de déposer un projet d'offre publique en vue d'acquérir une quantité

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

ministère chargé de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et l'Office national des forêts ; 14° Multiplication végétative en vrac : technique qui permet d'augmenter le nombre de plants produits à partir d'une petite quantité

LEGIARTI000024544742

—

b) Délai de transmission aux GRT des estimations journalières de quantités enlevées par les fournisseurs aux PITD Nombre de jours du mois M pour lesquels le GRD a transmis des allocations provisoires calculées à J + 1 dans le délai convenu

Article Annexe Ib

—

Les caractéristiques et quantités sont fiables.

Article Annexe I

—

. ― L'exploitant tient à jour les enregistrements relatifs aux quantités d'eau prélevées mensuellement par l'INBS de Bruyères-le-Châtel pour ses besoins.

Article Annexe II

—

Vérifier la conformité des réalisations en cours de fabrication. 4 Vérifier les caractéristiques géométriques, physiques, dimensionnelles, fonctionnelles et esthétiques, définies par la fiche de fabrication ainsi que les quantités

Article Annexe IV

—

Il vérifie que la quantité d'outils est adaptée au nombre d'intervenants et au volume d'opérations réalisées ; - évalue les dispositions prises pour assurer la traçabilité des fluides et des interventions sur les équipements contenant ces fluides ; -

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

Contenant des additifs qui facilitent l'inhalation ou l'absorption de nicotine ; h) Contenant des additifs qui, sans combustion, ont des propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction humaine ; i) Contenant des additifs dans des quantités

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les dispositifs à gaz carbonique ne doivent pas être utilisés pour la protection des locaux de catégorie spéciale. 2.2.1.3 Pour les locaux de machines, la quantité de gaz carbonique amenée par le tuyautage doit être suffisante pour fournir un volume

Article Annexe I

—

Etat des stocks de produits dangereux L'exploitant doit tenir à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus.

Article Annexe VII

—

Les émissions de CO 2 Pour la communication des émissions en vue de l'établissement des quantités de quotas à délivrer pour 2013-2020, les exploitants s'efforcent d'utiliser le niveau de méthode le plus élevé.

LEGIARTI000048057665

—

mentionnées à l'article L. 221-1 du code de l'environnement ne sont pas respectées de manière régulière au 1er janvier 2023, afin de financer l'acquisition d'un véhicule dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 2,6 tonnes émettant une quantité

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Dans les locaux à pollution spécifique, le débit de la ventilation est déterminé en fonction de la nature et de la quantité de polluants émis.

Article Annexe 226-4.A.1

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dangers qu'on peut résumer de la façon suivante : - propagation de flamme extrêmement rapide en l'absence de revêtement ; - températures très élevées, qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités

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