pour les sutures en surjet Utiliser le matériel adapté pour les différents types de suture Aide à la réalisation d'une suture à points séparés Préparation des colles biologiques de réparation

Article Annexe I

—

Fabrication Les réparations par soudage des défauts de fonderie après le dernier traitement thermique de qualité sont limitées selon des critères spécifiés par le fabricant avant le début des opérations de fonderie. 3.2.

Article 25-8

—

Le locataire est recevable dans sa constitution de partie civile et la demande de réparation de son préjudice.

Article 221-II-2/16

—

conforme aux spécifications doit être évacué à l'air libre. 3.3.4 Si le dispositif à gaz inerte n'est pas en mesure de satisfaire à la prescription du paragraphe 16.3.3.1 et s'il a été établi qu'il était impossible dans la pratique d'effectuer une réparation

Article 36

—

Il supporte également le coût des travaux d'aménagement et des grosses réparations afférents à cet immeuble. IV.-A.

Article 21

—

. - L'exploitant établit un programme de détection et de réparation des fuites pour réduire les émissions fugitives de gaz.

Article 77

—

publique au développement 299 Aide économique et financière au développement 52 Solidarité à l'égard des pays en développement 247 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation 1 113 Mémoire, reconnaissance et réparation

Article 11

—

Le service fera savoir par écrit au concessionnaire les interventions et réparations qui lui incombent, ainsi que le délai de réalisation.

Article ANNEXE

—

Après la réparation, il (elle) vérifie le bon fonctionnement de l'installation ou de l'équipement concerné.

Article Annexe 3A

—

de remplaçant) Ind. 11 Charges - GF3 compte 6132 - locations immobilières Ind. 13 compte 614 - charges locatives et de co propriété Ind. 13 compte 635 - autres impôts - taxes Ind. 13 compte 6152 - entretien et réparation

Article Annexe II

—

Le cas échéant, l'information du préfet par le responsable d'un établissement de restauration collective qui décide de confier la préparation des repas à un prestataire. 3° Le plan de maîtrise sanitaire Le plan de maîtrise sanitaire décrit les mesures

Article D361-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

Code rural (nouveau)

En ce qui concerne les biens mentionnés aux 1° et 5°, lorsqu'il s'agit de dommages partiels, les frais de réparation et de remise en état peuvent être retenus sous réserve qu'ils n'excèdent pas la valeur du bien entier fixée comme il est dit ci-dessus

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. 20. Les travaux de moulage sur machines à secousses et décochage sur grilles vibrantes. 21.

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

-Le transfert de responsabilités mentionné au I concerne uniquement les obligations suivantes : a) La surveillance, la prévention et la réparation des risques de fuites ou des fuites de dioxyde de carbone ; b) La mise en œuvre des mesures correctives

Article L376-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 32

Code de la sécurité sociale

les dispositions législatives applicables aux accidents du travail, la lésion dont l'assuré social ou son ayant droit est atteint est imputable à un tiers, l'assuré ou ses ayants droit conserve contre l'auteur de l'accident le droit de demander la réparation

Article Annexe Ib

—

Réparation et réglages 5.1. Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles, des systèmes d'aéronef 5.2. Réaliser une opération de réparation 5.3. Réaliser un réglage et une mise au point 5.4. Valider l'intervention 5.5.

Article Annexe VII

—

présente annexe, certifiant l'exactitude des renseignements fournis, attestant ne pas être sous le coup de retrait d'agrément datant de moins de cinq ans, s'engageant à ne pas exercer, pendant la durée de l'agrément, une quelconque activité dans la réparation

Article Annexe IIa

—

Préparer la zone d'intervention T3.5 Assurer le déplacement d'un aéronef (roulage, tractage, parcage) T3.6 Mettre en configuration et en sécurité l'aéronef et ses systèmes en vue d'un transport, d'une inspection ou d'une intervention Activité 5 (Réparation

Article 223 a-I/02

—

établissant des règles et normes communes concernant les organismes habilités à effectuer l'inspection et la visite des navires et les activités pertinentes des administrations maritimes. 1. bis En ce qui concerne les navires neufs et existants, les réparations

Article Annexe 1

—

théorique indicateur principal frais GF3 + tableau amortissements 4.3.1 + tableau emprunts en cours 4.3.2 Formule : (Amortissement immobilier + Intérêts d'emprunt pour achat immobilier + loyers + charges locatives + taxe foncière + entretien et réparation

Page 78 · 1 876 résultats

← Précédent Suivant →