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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- B
68709e327c3ffdb9560b075d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [J] [Y] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b075f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [E] [U] [N] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b0761
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [I] [L] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b0763
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [T] [F] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b0765
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [Z] [T] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b0767
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [N] [Y] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e337c3ffdb9560b0769
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [I] [X] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b0771
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [J] [O] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b0773
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [J] [G] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b0775
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [J] [N] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b0777
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [U] [F] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b0779
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [B] [R] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68709e347c3ffdb9560b077b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉ Monsieur [L] [H] Représenté par Me Jérôme GIUSTI, avocat au barreau de PARIS, toque : R268 Greffière lors des débats : Madame Camille BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe296098ed4b8b754699e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2301070_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2301172_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201156
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Besson, conseiller, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen faisant fonction de
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bca
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Conseiller, Président de chambre, Mme Emmanuelle BESSONE
Source officiellesoc
61372191cd580146773f4d98
14 novembre 1991
14 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auclair, société à responsabilité limitée exerçant sous l'enseigne "Besson chaussures", dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200478
27 mai 2021
27 mai 2021
Besson, conseiller, et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 avril 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
Source officiellePage 79 sur 670