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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

6284906b498a54057d102e8a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

organisation mais il a défoncé les relations humaines Mr [J] valide nos vacances 2 ou 3 jours avant seulement Mr [J] m'a changé de poste afin de me destabiliser Mr [J] me dit en rigolant 'tu n'as pas de cerveau

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

66863d1db1dbbe3bae600488

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

06 MARS 2019 suivant déclaration d'appel en date du 25 AVRIL 2019 RG n° 17/00944 APPELANTE : Compagnie d'assurance PRUDENCE CREOLE [Adresse 14] [Localité 15] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de31672

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des arguments mal fondés ; elle soutient que cette attitude lui a occasionné un préjudice moral et financier car elle doit se battre pour faire valoir ses droits alors qu'elle souffre d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d2303a1b38839f7d9b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

soutient que : - elle a accompagné son père dans les derniers mois de sa vie et a constaté sa dégradation neurologique progressive à compter de l'intervention chirurgicale lourde pour une tumeur au cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101320

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Le 15 décembre 2009, les douleurs restaient les mêmes, une imagerie par résonance magnétique ne décelant pourtant aucune anormalité au niveau du cerveau notamment.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036e4d95aaf06826511bb4b

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

césarienne prophylactique, d'autre part le caractère inéluctable du dommage face à la bradycardie de l'enfant et à l'importance de la rupture utérine qui a projeté le f'tus dans la cavité abdominale, le cerveau

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad63

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

La Société rappelle, aussi, que [D] [N] était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il 'ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0904DEC004505798

Admin. suprême

4 septembre 2003

4 septembre 2003

considéré comme étant un alcoolique chronique   ; que, partant, il est nécessaire de procéder à un examen EEG (électroencéphalogramme), à un examen TAC (tomographie axiale computerisée) à un examen du cerveau

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02749_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Lors de son hospitalisation ont été mis en évidence une hémiparésie droite, des lésions du cerveau au niveau des lobes frontaux et occipitaux, une dilatation ventriculaire et un élargissement des espaces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a98e

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

foetus était normal et rassurant durant toute cette période ; Que ce n'est probablement qu'au moment où le décollement marginal s'est brutalement complété, entre 1 heure 45 et 2 heures 8 que le cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac54

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Le professeur F... indique que monsieur Z... présente des troubles de l'humeur et du comportement consécutifs à une anoxie cérébrale, c'est à dire un manque d'oxygénation du cerveau par le sang.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206955_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

l'anesthésie dont elle a bénéficié pour une intervention chirurgicale et qui est à l'origine d'un choc allergique sévère (de grade 4) ayant entrainé un manque d'oxygénation et une souffrance de ses organes (cerveau

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-658265-664260

Admin. suprême

26 novembre 2002

26 novembre 2002

  A la suite d’un examen médical effectué le 27 janvier 1993, un rapport fut établi selon lequel le requérant présentait sur le front des cicatrices indiquant une opération au cerveau, une écorchure

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d42277bf00d0f5ed8760

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 13] [Localité 4] Madame [O], [L] [R] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 11] (69) [Adresse 13] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

plusieurs petites dettes. «   Danses kurdes par les Tsiganes   » ( Çingene çalar Kürt oynar )   : endroit plein d’agitation et de bruit. «   Tente de Tsigane   » ( Çingene çergesi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC005383112

Admin. suprême

12 novembre 2019

12 novembre 2019

  At a hearing on 19 May 2010, of which the parties had been duly notified, the Court of Appeal examined on its own initiative whether the appeal filed by the applicant had lapsed ( perimarea cererii

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6520f5dcbb275d83183a3b06

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

S'agissant de l'indemnisation, au regard de l'attestation de Mme [V] [P] qui fait état de l'existence, sur cette parcelle, de pommiers, cerisier et autres bosquets propices au gibier et de ce que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6272187c228a02057de67415

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1fa58162057dac664f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a21a58162057dac6659

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle