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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2503535_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bellec, premier conseiller, - Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. Le rapporteur, Signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2503560_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Bellec, premier conseiller, Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026. La présidente-rapporteure, signé C.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2500684_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Bellec, premier conseiller, - Mme Delacour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. Le rapporteur, Signé C. Bellec La présidente, Signé C.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304400_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Gnokam pour la communauté urbaine le Havre Seine Métropole.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301008_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Armand, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2301029_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Si le désarroi de l'équipe éducative ressort des pièces du dossier, tout comme ses interrogations sur l'adaptation des modalités actuelles de sa scolarisation aux besoins de l'enfant, la mesure d'exclusion
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301409_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Cotraud, premier conseiller, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Lespes, représentant M. et Mme B, et D, représentant le service départemental d'incendie
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302057_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Armand, - et les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305147_20260213
13 février 2026
13 février 2026
laquelle il a expliqué avoir appris que son autre fille, qui vivait en Bretagne et avec laquelle il a « vécu un cauchemar », lui a annoncé qu’elle rentrait à la maison et que cette annonce l’a rempli de désarroi
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303601_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Favre, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303846_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Favre, - et les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle15e Chambre A
603734d4ff20080fbae2bda2
21 mai 2015
21 mai 2015
crédit à la consommation ; Attendu que le premier juge a constaté l'absence d'évolution de la situation ; Attendu que devant la Cour, et à l'appui de son appel, Madame [Q], qui exprime un vif désarroi
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
61629f6735a5d4e0c2ddc94a
15 mars 2011
15 mars 2011
L'intimée réplique que nombre des facturations sont contestables et que Maître [K] a profité de son désarroi; elle réclame en conséquence la fixation des honoraires à la somme de 39000 euros hors taxes
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b53
18 décembre 2001
18 décembre 2001
consécutif à une intervention chirurgicale, elle n'a pas trouvé auprès de son mari le soutien qu'elle était en droit d'attendre, qu'il a au contraire fuit le domicile, la plongeant dans un profond désarroi
Source officielle1re Chambre A
616361ccc983b818eb76d25f
15 février 2011
15 février 2011
Devant le désarroi de notre mère, [E] a cédé et a envoyé 1 chèque de 90. 000 francs à [J], comme la somme n'était pas suffisante, [E] a du lui envoyer à nouveau 1 chèque de 90.000 francs, [J] a pu acheter
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b27
11 octobre 2006
11 octobre 2006
éloignement ; que les très nombreuses lettres qu'il a écrites à son avocat pour lui demander de le "faire sortir", et lui faire part de son incompréhension face à son incarcération mettent en évidence le désarroi
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd64
19 juin 2008
19 juin 2008
ne peut être prise en considération et il est à observer qu'il ne verse aucune pièce relative au désarroi de Monsieur Guillaume B...
Source officielleother
61372696cd58014677426ce8
26 juin 2006
26 juin 2006
autant de facteurs d'aggravation de son préjudice moral ; Attendu de surcroît que si le préjudice subi par les proches n'est pas indemnisable, la souffrance supplémentaire du détenu, causée par le désarroi
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f69
4 novembre 2013
4 novembre 2013
s'est séparé le 2 novembre 2007 après une union qui n'aura réellement duré que deux mois, son épouse ayant quitté le domicile conjugal puis la Nouvelle-Calédonie en le laissant dans le plus grand désarroi
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200889_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Si le désarroi causé par la perte d'un enfant est de nature à expliquer des omissions déclaratives de ressources, il résulte toutefois de l'instruction que, pour la période en litige, M.
Source officiellePage 79 sur 204