MCS & ASSOCIÉS C/ [N] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérome DE MONTBEL Me Marie-Hélène PRIMA Décision déférée

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Véronique PAIR, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Hélène

JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

la SELARL BERNERON & TARDIEUX, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Grosse délivrée à Maître Hélène BERLINER de la SCP D’AVOCATS BERLINER-DUTERTRE , Maître Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDEUR

GREFFIERS : Mme Lysiane DESGREZ, Directrice de greffe, présente lors des débats Mme Hélène PETRO, Greffière, présente lors du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise

- N° Portalis 35L7-V-B7H-CHM27 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Mars 2023 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021018565 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Décision déférée du 18 Septembre 2025 - Juge délégué de [Localité 5] - 25/178 APPELANT : Madame [C] [R] née le 02 Décembre 1986 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 1] Assistée de Me Hélène

avocat au barreau de BLOIS ' Déclaration d'appel en date du 04 Novembre 2024 ' Ordonnance de clôture du 7 octobre 2025 Lors des débats, à l'audience publique du 05 NOVEMBRE 2025, Madame Hélène

application des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Octobre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 1111001399 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Hélène

Jugement rendu le 17 Juillet 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 11/01160 Copies exécutoires délivrées à : Me Hélène

Rémi A et Mme Hélène B, demeurant l'un et l'autre à cette même adresse ; la SELARL Acaccia et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir l'article 2 du décret n° 2011-810 du 6 juillet

par Monsieur [A] [N], président directeur général INTIMEES COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 26 Mars 2013 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène

par Me Roger MASSON, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 27 Novembre 2012 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène

ARRET DU 07 AOUT 2002 MZ ----------------------- 01/00600 ----------------------- S.A INTERPLANTES Serge CERA Hélène GASCON C/ Paola LE X... épouse LE Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL

./ Epoux William Y..., Hélène G. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS RG N : 00/01510 - A R R E Y...