Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00010_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2021, la communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe, représentée par Me Jamois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042065752
19 juin 2020
19 juin 2020
A... est membre du comité exécutif et qui abrite l'organisation non déclarée Forum Islamique France (FIF), branche française du Forum islamique Europe, et, d'autre part, le Jamat-e-Islami au Bangladesh
Source officielle9e Chambre C
616263c610de15342de1483e
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE SARL RACAMIER, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e1
7 avril 2003
7 avril 2003
Z... décédée représentée par Me RAHON, avoués à la Cour assistée de Me JAMET-ELZIERE, avocat au barreau de NICE Monsieur X... A... héritier de Madame X...
Source officielleChambre Sociale
61632b3981886c8c1bac97d9
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Me Jean NERET (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me ANGOTTI (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [G] [Y] [C] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b930
19 mai 2008
19 mai 2008
Comparant et assisté par la SCP JANOT- GIROT (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIMÉE : L'E. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6e
6 juin 2008
6 juin 2008
Pages APPELANTE : Mademoiselle Rachel X... ... 18100 VIERZON Représentée par Me VERNAY-AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c696
23 mai 2008
23 mai 2008
INTIMÉE : SAS FROMAGERIE D'ANJOIN Route de Saint Loup 36210 ANJOUIN Représentée par Me VERNAY-AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a634
8 février 2008
8 février 2008
BURO DU CENTRE 11, rue de la Halle 18945 BOURGES CEDEX 9 Représentée par Me VERNAY- AUMEUNIER membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af3a
15 mai 2008
15 mai 2008
SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET, SALLE INTIMÉS sur les deux appels 15 MAI 2008 No / 3 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40e
8 février 2008
8 février 2008
DACTYL BURO DU CENTRE 11, rue de la Halle 18945 BOURGES CEDEX 9 Représentée par Me VERNAY- AUMEUNIER membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61b
13 septembre 2011
13 septembre 2011
PARIS-RG no 09/ 06580 APPELANT Monsieur Zéphirin François X... ... 75012 PARIS représenté par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assisté de Maître Virginie JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe5
3 octobre 2012
3 octobre 2012
substituant Me Ratiba OGBI (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA KYMCO LUX prise en la personne de son représentant légal Zi Bommelscheuer L 4901 BASCHARAGE LUXEMBOURG Représentant : Me JABOT
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02252_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Fougères, rapporteure publique, - et les observations de Me Janot, représentant
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00869_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Janot, pour la SELARL Asteren. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04119_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 septembre 2022, la commune de Papara, représentée par la SELARL Kintzler et Associés, Me Jannot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2205607_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Cicmen, rapporteur public, - et les observations de Me Jamet, représentant la Fédération française de basket-ball. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22621_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
produites en première instance, notamment, les certificats de consultation au pôle psychiatrique du centre hospitalier de Montauban et le compte-rendu de consultation au centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb97
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 159 INTIMÉE SAS TINGARI [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Laurent JAMMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af923bcaf505db6963f1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
immatriculée au R.C.S. de Périgueux sous le numéro 513 638 924, dont le siège social est situe sis Commune d'[Localité 4] lieu'dit Représentée par Me Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officiellePage 79 sur 107
JAMOT, Anna, FAYE
21/06/2026
Voir →
ROMAIN JAMOT ARCHITECTURE
11/06/2026
Voir →
SOCIETE CIVILE DE MOYENS JAMOT
24/05/2026
Voir →
JAMOTTE-RICHET CONSEILS
17/05/2026
Voir →
JAMOT, Jean, Luc, Michel, JAMOT
04/05/2026
Voir →