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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2502939_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 26 mars 2025, le centre hospitalier Joseph Imbert d'Arles, représenté par la Selarl ENSEN Avocats, déclare ne pas s'opposer à l'expertise et demande au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513121_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
La requérante demande une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier Joseph Imbert d’Arles à compter du 9 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca67
2 juillet 2008
2 juillet 2008
APPELANTE Madame Marie Josèphe Y... épouse Z... ... 77000 MELUN comparante en personne, assistée de Me Yves A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 253.
Source officielle3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
4 décembre 2014
MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Joseph-Paul
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100886
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Il convient d'ailleurs d'observer que l'indemnité de rapport due par Joseph X... doit également être réévaluée.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee358
30 juin 1988
30 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la CLINIQUE SAINT JOSEPH, dont le siège est à Senlis (Oise), 3, place Saint Maurice, en cassation de deux
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007656481
14 janvier 1976
14 janvier 1976
JOSEPH , POUR LUI-MEME ET SA FILLE MINEURE VERONIQUE-PASCALE-DANIELLE ET LE SIEUR GIUSANO X...
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e514
27 novembre 1974
27 novembre 1974
(MARIE-JOSEPHE) EN VUE D'OBTENIR LE RELEVEMENT DE L'INCAPACITE D'EXPLOITER UN DEBIT DE BOISSONS.
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4bc
27 février 1981
27 février 1981
assurances sociales les personnes salariées ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs ; Attendu que l'arrêt attaqué a décidé que l'Institut Saint-Joseph
Source officielleChambre 2 A
695f863fcdc6046d479c2657
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Représentée par Me Joseph WETZEL, avocat au barreau de COLMAR S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre 2ème section
68681cbf4965b5d9df315e5c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[I] [D] Mme [N] [D] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Alain-joseph POULET de la SELEURL PAJ AVOCAT - #E0702 représentée par Maître Alain-joseph POULET de la SELEURL PAJ AVOCAT - #E0702
Source officielleChambre 4-4
69fd8137cdc6046d470488e6
7 mai 2026
7 mai 2026
26/04529 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYAK Ordonnance n° 2026/M S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph
Source officielleciv3
613723e7cd5801467740fa9a
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Joseph X..., aux droits duquel se trouve M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91581
14 mai 2014
14 mai 2014
Charles Joseph X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007651673
3 novembre 1976
3 novembre 1976
demeurant dans la même rue, 3° les époux Jean-Pierre Y..., demeurant dans la même rue, 4° la dame Arlette, Renée, Jeanne Z..., épouse du sieur Bernard André C..., demeurant dans la même rue, 5° le sieur Joseph
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51dc8
30 janvier 1992
30 janvier 1992
décidé en 1987 d'assujettir au régime général de sécurité sociale quatre médecins et un kinésithérapeute qui ont apporté leur concours à la société à responsabilité limitée Clinique médicale Saint-Joseph
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b98a
28 janvier 1985
28 janvier 1985
(JOSEPH) ; - Y... (NORBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) EN DATE DU 16 JANVIER 1984 QUI A CONDAMNE X...
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35ba
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Joseph Y..., demeurant à Lésigny (Seine-et-Marne), ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008076910
11 octobre 1999
11 octobre 1999
Joseph A..., de M. Aude-Mathurin Z... et de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007893129
29 décembre 1995
29 décembre 1995
Joseph F..., demeurant à Plouha, SaintGeorges, M. Joseph I..., demeurant à Plouha, Kerliviou, M. Daniel G..., demeurant à Plouha, Kerliviou, M.
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