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7 479 résultats pour « PASCAL Christian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723c1cd5801467740dbcb

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Pascal Y..., 2 / Mme Sandrine A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 2000 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit

Source officielle

Page 79 sur 374

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CC

soc

6079b1bd9ba5988459c53242

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Christian XG..., 44 / de M. Alain XI..., 45 / de M. Georges XJ..., 46 / de Mme Michèle XK..., 47 / de M. Ambroise XL..., 48 / de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

671b357f2edfb0b58c05ecfb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00197 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me TROCHERIS avocat qui substitue Me Christian

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007911598

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Jean-Philippe S..., à Mme Christiane Y..., à MM. Bernard H..., Marcel XY..., Didier R..., Jean-Marie K..., Jérôme L..., à Mme Pascale C..., à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93515

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Mme Dominique X... ... 20170 LEVIE ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a70

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Danièle Z..., née C..., demeurant à Ploudalmezeau (Finistère), ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de son frère Pascal

Source officielle
CC

civ3

613720e7cd580146773ef5af

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Etienne B..., 2°/ Madame Christiane D..., épouse B..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4e8

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Christian Y..., 3 / de Mme Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613722f9cd58014677403e4b

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Pascal Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8642a

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

de terrain situées à GRUSON (59) d'une contenance globale de 6ha, 56a, 24a se répartissant de la façon suivante - une parcelle de lha 85 ares appartenant à Madame Agnès X...; - deux parcelles d'une contenance

Source officielle
CC

soc

61372343cd580146774077d0

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Philippe XD..., demeurant ... et actuellement ..., 11 / de Mme Pascale XF..., dont le dernier domicile connu est ..., 12 / de M.

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321c74e929a9d8fc5808

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Attachée de justice : Fiona ZANARDO Entre DEMANDEURS Madame [L] [M] épouse [J] née le 17 Avril 1966 à TOULON (83000), demeurant 878 chemin de Ferrantu - 83210 BELGENTIER Rep/assistant : Me Christine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03579_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier que la parcelle d'assiette en cause est herbue, bénéficie d'une bonne exposition ainsi que d'une faible pente, est séparée de quelques chalets d'habitation par une voie

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccf1

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Pascal I..., demeurant ... (Moselle), 56 / de Mme Andrée YL..., demeurant ... (Moselle), 57 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92426

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

- de n'aménager sur cette parcelle 554 d'enclos pour ses chiens qu'en limite de ladite parcelle opposée à la partie jouxtant la parcelle 46 de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879a3

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Christiane X... EPOUSE Z... Rina PICCININ VEUVE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17d

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Pascal X...

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427659

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Christian, - Y... Claude, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b3

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

L'ancien moulin est situé sur la parcelle E 155 qui est séparée de la parcelle D 530 par une dérivation de la rivière TARDOIRE ; à l'Est de la parcelle E 155 se trouve une propriété qui a été acquise de

Source officielle