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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-5
602f0a7d0d965c7041bdd31d
18 février 2021
18 février 2021
Mme [D], le 19 novembre 2015, et la société Pascal Coste Coiffure, le 1er décembre 2015 ont interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e377c3ffdb9560b07a5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Z] COIFFURE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christine CAMBOS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0106 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
686c0c86dd7001754d61aab8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N°28 : traces de coulures lasure à reprendre N°29 lasure sur matrices à reprendre (coulures, surcharge, absence d’homogénéité) N°30 lasure sur matrices à reprendre (coulures, surcharge, absence d’homogénéité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02394
7 décembre 2010
7 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 5 de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement de la durée du travail conclu
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60502
30 mars 2023
30 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-22.201 Demandeur(s) : la société Saint Laurent coiffure Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59074406805d4118dd2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
IC COIFFURE C/ [S] TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2311289_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2023, la société MK Coiffure, représentée par Me Kebila, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de perception correspondant
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008147802
3 mars 2003
3 mars 2003
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Bénédicte X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision de la commission nationale de la coiffure
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403242_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
s'agit d'une confusion ; - le poste pour lequel elle sollicite une autorisation de travail n'est pas en relation avec l'activité de coiffure ; - elle invoque son droit à l'erreur.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4b
17 septembre 1999
17 septembre 1999
PUTEAUX COIFFURE et ROSE MARIE et GUY COIFFURE qui exploitent des salons de coiffure. Ces sociétés ont été déclarées en liquidation judiciaire en 1994 avec confusion des patrimoines.
Source officielleCHAMBRE 09
69dfad3ecdc6046d47563024
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La SARL VALERIE COIFFURE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 920308194 et a pour activité déclarée : Salon de coiffure, esthétique.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29d6fcdc6046d47c63b2d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
DEMANDEUR : * SAS FZ COIFFURE &, [V], , [Adresse 1], [Localité 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, Monsieur, [Y], [N],, [Adresse 2], [Localité 2], [Adresse 3].
Source officielleChambre 2-5
69d38bb0cdc6046d47498e3d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
-SAS Y COIFFURE [Localité 1] Copies : -TPG -Avocat du demandeur -Avocat du défendeur -SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy -Parquet R.G. : 2025019734 P.C.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007633993
17 mars 1993
17 mars 1993
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête du GROUPEMENT POUR LE développement de la coiffure est rejeté.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300075
22 janvier 2013
22 janvier 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'aux termes d'un acte notarié du 13 avril 1999, Mme
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24040b8f5486fedd99a
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : N. PICCO, conseiller faisant fonction de président M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036f517cccb29903ab34fc4
24 février 2021
24 février 2021
Par conclusions remises au greffe et transmises par le réseau privé virtuel des avocats le 3 mai 2019, auxquelles il est expressément fait référence, la société [G] Coiffure demande à la cour de : - Déclarer
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acf0cdc6046d4737e45b
21 avril 2026
21 avril 2026
La remise en l'état à l'identique devra être effectuée au cours du quatrième trimestre 2019 ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00392
27 février 2013
27 février 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que courant 2004, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0920JUD006713601
20 septembre 2007
20 septembre 2007
En l'espèce, la Cour note que les articles litigieux et la coupure de presse, dont l'authenticité n'est pas établie, relatent un événement d'actualité.
Source officiellePage 79 sur 9786