Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 803 résultats pour « laboratoires »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 803 résultats pour « laboratoires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000051352008
pleinement. (1) Entité ou composant. (2) Véhicule ou installation. (3) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent un niveau A (justificatif d'un laboratoire
Article ANNEXE II
-Participation aux différents travaux relevant des missions confiées aux personnels scientifiques des laboratoires de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. -Fonctions d'ingénieur.
LEGIARTI000022443066
Cet avis repose sur une appréciation délivrée par un laboratoire, ou un groupe de laboratoires agréés, ayant des compétences en réaction et résistance au feu.
LEGIARTI000051352061
pleinement. (1) Entité ou composant. (2) Véhicule ou installation. (3) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent un niveau A (justificatif d'un laboratoire
Article Annexe 2
S 239 Chef de la fédération des laboratoires à l'hôpital principal de Dakar. 17 710 Sénégal. S 241 Chef du service de pharmacie hospitalière à l'hôpital principal de Dakar. 16 465 Sénégal.
LEGIARTI000024751461
constatation des douanes 1re classe E 4 2e classe E 3 Personnels navigants 1re catégorie 553-745 2e catégorie 490-666 Agent principal des douanes 128-250 Agent des douanes 100-237 D-LABORATOIRES
Article Annexe
Matériel courant de laboratoire, et notamment : 5.1. Capsule plate en métal, avec ou sans couvercle, de diamètre et de hauteur appropriés (par exemple : platine, nickel, aluminium, acier inoxydable). 5.2.
Article Annexe II
Appareillage Matériel courant de laboratoire, dont fioles de 200 ml, béchers de 400 ml, erlens de 500 ml. 4.3. Mode opératoire Prélever 50 g (± 0,1 g) de marc de raisins dans un bécher de 400 ml. 4.3.2.
Article Annexe II
Laboratoires hors périmètre médical (étalonnage, suivi écologique …) ; -santé et action sociale-centres hospitaliers publics et privés ; 21 . Sports déclinés dans les sous-catégories suivantes : -salle de sport-salle de cours collectifs ; 22 .
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : : Téléphoniste : X : X : X : : Agent d'enquête principal : X : X : X : : Agent d'enquête : X : X : X : : Appariteur enquêteur : X : X : X : -------------------------------------------------------------- Nota : Les emplois des laboratoires
Article Annexe III
Ces chiffonnettes sont soumises séparément à l'analyse ; 2.2. b) Lorsque le troupeau est au sol ou en libre parcours : - de six paires de chaussettes replacées chacune dans leur emballage d'origine et envoyées séparément au laboratoire.
Article ANNEXE TABLEAU V
Technicien de laboratoire. 22. Responsable, au niveau de la direction générale, d'un secrétariat de direction (directeur général, chef de service, sous-directeur). 23.
Article 56-3
Les échantillons sont adressés au laboratoire désigné par le ministre chargé de la mer, dans un délai de deux jours à compter de la date de prélèvement. III.
Article ANNEXE V
deux ans après la publication du présent arrêté. (2) Mise en place de procédures validées, permettant le transfert vers un autoclave extérieur au local, conférant la même protection et contrôlées dans leur déroulement. (3) Lorsque des animaux de laboratoire
Article 24
fixe les modalités d'application de ces dispositions. 2. a) Les projets de recherche et de développement menés dans le cadre des pôles de compétitivité mentionnés au 1 associent plusieurs entreprises et au moins l'un des partenaires suivants : laboratoires
Article 5-1
patients pour des raisons de surveillance, de diagnostic et de traitements médicaux ; 5° La détermination de la masse pour la fabrication de médicaments sur ordonnance en pharmacie et la détermination de la masse lors des analyses effectuées dans les laboratoires
Article Annexe 322-3.A.1
annexes, cafétéria, offices contenant des appareils de cuisson ; A/B 9 1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2 - lampisteries, magasins à peinture, magasins et laboratoires
LEGIARTI000034447188
Indice d'affaiblissement acoustique de l'élément : il peut être identifié par le biais d'une certification, d'un procès-verbal ou rapport d'essais issu d'un laboratoire accrédité ou par une note de calcul.
Article Annexe 22
Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic des animaux terrestres de l'organisation mondiale de la santé animale (OIE). (3) h) Ont fait
Article Annexe
sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale : CODE UCD LIBELLE LABORATOIRE
Page 79 · 1 803 résultats