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401 résultats pour « "rasoir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85806

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

INTIME: EARL ROY LOUBSENS LA FUMEE 17450 FOURAS Représentant: SCP LANDRY-TAPON( avouésà la Cour)- Ayant pour avocat: Me Danielle RACOIS( avocat au barreau de LA R OCHELLE) substitué par M aître A NTONA

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c98

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

ROY LOUBENS La Fumée 17450 FOURAS Représentant: Me Danielle RACOIS ( avocat au barreau de LA ROCHELLE) lors des débats en application de l' article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69df1d6ecdc6046d474774f8

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

14/04/2026 N° RG 25/01532 N° Portalis DBVI-V-B7J-RASO Décision déférée - 18 Février 2025 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE -23/01549 [E] [J] C

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381735

Admin. suprême

9 mars 2009

9 mars 2009

l'hospitalisation sur demande d'un tiers en raison d'un péril imminent ; qu'elle a alors commis deux tentatives de suicide en deux jours ; qu'au cours d'une « sortie d'essai », elle a subtilisé une lame de rasoir

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC002727295

Admin. suprême

23 mars 1999

23 mars 1999

Le requérant ayant agressé un gardien avec une lame de rasoir, il fut immobilisé par les autres gardiens. Il reporta des blessures au thorax.

Source officielle
TJ

HSC

68e88b283ea43407b9fb9c1b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

hétéro-agressivité envers l’équipe soignante, désinhibitions sexuelles avec des patients de l’unité, verbalisation répétée d’idées suicidaires avec menace de passage à l’acte (nous avons retrouvé des lames de rasoir

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301352_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

d'une arme artisanale et, quelques jours plus tard, pour avoir menacé de fomenter une action collective de nature à compromettre la sécurité au sein de l'établissement, après que furent découverts deux rasoirs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101370

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

l'immeuble ; que pour avoir signé la cession de parts dont la vileté, elle le dit elle-même, était si apparente, elle invoque la pression exercée par son concubin et le fait qu'il lui aurait placé un rasoir

Source officielle
TA

Juge Unique 2

DTA_2100947_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

B le 23 mai 2017, un téléphone portable ainsi que des lames de rasoirs y ont été retrouvés.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04562_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Par ailleurs, ce rapport indique que seules étaient présentes dans la salle de bains deux brosses à dents mais aucun cosmétique masculin ni rasoir et, lorsqu'il a été demandé à l'intéressée de fournir

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00147_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

En premier lieu, la mesure contestée consiste à refuser de mettre à disposition du détenu des biens qu'il déclare lui appartenir, en l'espèce une console de jeux, des chaussures, des rasoirs, des couteaux

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2602118_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ghulam Rasool Qasimi, par , : 1°) de prononcer son admission provisoire à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision du 5 mars 2026 par laquelle le directeur territorial de l’Office français

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05274_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Rasool, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df7380d41e0057d43e19a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Y] [O] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000635 du 25/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Raski ZERROUKI, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00115

Cassation

24 janvier 2008

24 janvier 2008

agrippée par le bras et griffée au visage tandis qu'elle se débattait pour s'échapper, puis ayant tenté de saisir Mme Z... qui l'a repoussé verbalement et physiquement, lui intimant l'ordre de se rasseoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2411470_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Mme B, si elle fait état de ses difficultés financières qu'elle rencontre pour rembourser la dette réclamée, ainsi d'ailleurs de ce qu'elle ignore les rasons de celle-ci, n'expose aucun élément relatif

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD004891399

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

J’ai vu des traces de mutilation par rasoir sur sa poitrine. Je lui ai parlé en attendant l’ambulance. Il me répétait sans arrêt qu’il avait mal au niveau de la taille.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0201JUD003594318

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

    Le 9 avril 2018, le requérant se provoqua des coupures légères à l’avant-bras gauche avec une lame de rasoir.

Source officielle
CC

civ3

613720cecd580146773ee8b7

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Aveyron), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 15 avril 1982, par le juge de l'expropriation du département du Tarn siégeant à Albi, au profit du District du Grand Rodez (Aveyron), place Adrien Rasier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e274ef9f00086f64a8

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ces mots étaient aussi tranchant que des Iames de rasoir. J'ai eu trés peur, j'ai même cru qu' il voulait me frapper tellement Ie ton vif est monté et qu'il se rapprochait trop pres de moi.

Source officielle