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11 046 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/01515 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOK6F Ordonnance n° 2026/M Monsieur [Y] [V] représenté par Me Alexandra BOISRAME

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2200329_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

En se bornant à faire valoir qu'il n'est pas démontré que la SCP " Office notarial Bernard K et Alexandre A " aurait un intérêt à s'opposer à l'annulation de l'arrêté litigieux en ce que la procédure en

Source officielle
CC

civ1

à Genève, une créance détenuec/M. Alexandre Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C101406

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Elle fait valoir pour l'essentiel : - que le cadre de vie de la famille X... ne permet pas matériellement d'offrir un accueil quotidien à ses enfants Julye et Alexandre, - qu'aussi, elle n'est pas en

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696ab62dcdc6046d47944f58

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il fait valoir qu'en matière de vérification du passif le débiteur en liquidation judiciaire dispose d'un droit propre et que la déclaration d'appel n'a jamais été signifiée à la société ALEXANDRE III

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé de 1951 à 1983 au sein de la société BP de 1951 à 1983, aux droits de laquelle vient la société la Raffinerie de Dunkerque (la société), Alexandre X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100069

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Alexandre X... la somme de 700. 000 francs moins les 50. 000 francs donnés à sa soeur soit la somme de 650. 000 francs, c'est-à-dire 99. 091, 86 euros.

Source officielle
CC

civ1

60794c839ba5988459c45c71

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Attendu que Marie X... est décédée le 20 novembre 1977, laissant son fils, Alexandre, en qualité de légataire universel, et son petit-fils, Jean-Patrice, venant à la succession par représentation de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle ajoute que les difficultés d'insertion professionnelle d'Elodie ne peuvent lui être imputées et ne sauraient avoir d'influence sur la résidence d'Alexandre.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2401629_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Alexandre et Rougie font valoir que les services de la caisse d'allocations familiales (CAF) du Cantal ont commis une erreur et que la CAF est seule responsable des informations délivrées par ses agents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. TAXI CFc/S.A

635236748c924eadffcc467e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Enfin, ils font valoir que les conditions de la cession des autorisations de taxi ne sont pas en l'espèce réunies et que le montant des condamnations est excessif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Il fait ainsi valoir que : ä d'une part, les intimées ne parviennent pas à démontrer l'apparence d'un droit de nature à renverser la présomption de titre dont bénéficie Monsieur Adrien X... qui résulte

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911c

Appel

18 février 2007

18 février 2007

Par déclaration au greffe de la maison d'arrêt, enregistrée le 15 janvier 2007 (premier jour ouvrable), Alexandre X... a interjeté appel de ladite ordonnance.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10038

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Alexandre III.

Source officielle
CC

cr

61372621cd5801467742329a

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

produits sous une marque contrefaite, en connaissance de cause ; "aux motifs que, "le 25 mai 2000, les enquêteurs se rendaient 25, rue des Gravilliers à Paris (3ème) dans les locaux du magasin Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Faisant valoir qu il n avait fait la connaissance de son épouse qu après la naissance de Pierre-Alexandre, qu une procédure de divorce les opposait actuellement et qu il n avait plus de contact avec l

Source officielle