Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
18 décembre 2007
, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:454984.20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Mmes B A, Marie-Christine A, Véronique A, Gisèle A et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 14 février 2008, en audience non publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte GUYOT, Présidente Madame Véronique
Source officielleChambre 1-4
6789fa550c7dc206c9eb7f2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NTM ALU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre MAGAUD Me Isabelle FICI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du TJ
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceec2
31 octobre 2017
31 octobre 2017
*** SARL ISIS DIABETE N° SIRET : 509 222 352 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 Représentant : Me Gérard VERGNE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00615 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKFZ-11 Madame [L] [E] Représentant : Me Alexandra TERNON, avocat au barreau de REIMS APPELANTE
Source officielleRéférés civils
66980957b60c111a421b847e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON Madame [A] [I] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf5e405357f749ea82f
17 octobre 2022
17 octobre 2022
légaux domiciliés ès qualités audit siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandre
Source officielleChambre civile TGI
6287335bc1d4e9057d612f94
19 avril 2022
19 avril 2022
L'EXECUTION DE SAINT DENIS en date du 25 MARS 2021 suivant déclaration d'appel en date du 08 AVRIL 2021 rg n°: 21/00136 APPELANT : Monsieur [P] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
66adc810d17229e482eea6c6
2 août 2024
2 août 2024
Le 02 AOUT 2024 Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre
Source officielleChambre civile TGI
665abae097d5920008107ef0
26 avril 2024
26 avril 2024
SOCIETE DE TRANSPORT PAR AUTOCAR ET TOURISME OCEAN INDIEN - START OI [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a235b815c30a4df70c18
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1re chambre sociale
66fe356291b69e88a370fd1b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Cour : Jugement du 04 JUILLET 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE- N° RG 21/00075 APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Thierry GICQUEAU de l'ASSOCIATION GICQUEAU-VERGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : R147 Monsieur Philippe Y...
Source officielleJLD
669ac3c630bd4f0c3f6dea1f
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03254 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755LY JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Véronique HANQUEZ, Vice-Présidente, juge des libertés et de la
Source officielleJLD
669ac3c630bd4f0c3f6dea23
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03285 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755NQ JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Véronique HANQUEZ, Vice-Présidente, juge des libertés et de la
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88103
28 février 2006
28 février 2006
C/ Madame Véronique Y... - Commissaire à l'exécution du plan de Société VENTIV HEALTH(WINNER) et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Mars 2005 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE
Source officielleDélibérés Procédures Collectives
69df5945cdc6046d474dc689
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT DU 08/04/2026 Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 01/04/2026 à 9H00 : Président : Monsieur Eric LABRUX Juges : Monsieur Aurélien MANDEL Monsieur Alexandre
Source officielle8ème chambre
63c8eed5dc5b777c90992efa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
qualité audit siège Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle1ère Ch-Cab 6 Référés
6947926e75782d5f061cd2d0
4 décembre 2025
4 décembre 2025
ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY DÉFENDERESSE S.A
Source officiellePage 8 sur 74