Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2001, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et

Antonio, - Z...

173, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Philippe Y... devant la cour d'assises du Haut-Rhin ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen des faits que le décès d'Antoine

Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 591, 593, 704 et 705 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté l'exception d'incompétence soulevée par Antoine

coupable d'escroquerie ; "aux motifs que l'affirmation faite par lui verbalement d'un état de santé précaire et par écrit d'un divorce obligeant à la vente était fausse ; que l'affirmation dans l'annonce

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 4 novembre 1998, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Y... au cours de cette période et avoir mis son téléphone portable à sa disposition (p. 13) ; "et aux motifs qu'en ce qui concerne Jean-Noël X..., il a surtout assuré une aide logistique à Antoine-Baptiste

les premières lettres malveillantes s'étaient accompagnées d'appels téléphoniques émanant d'une femme, qu'il n'avait aucun moyen de connaître certains détails personnels contenus dans les lettres anonymes

dont le siège est 1, quai du Point du Jour (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 ) de la société anonyme Antenne

Antoine B..., les conclusions de M.

428, 513 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roger Z... coupable d'avoir adressé à diverses personnes des lettres anonymes

Z... stipulent que "le changement de forme juridique du cautionné n'emporte pas le dégagement de la caution", l'arrêt constate que la société anonyme SEPR, dont M.

25 janvier 1985, 55-1 de l'ancien Code pénal, 132-21 du Code pénal, 591, 593, 702-1 et 703 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de relèvement présentée par Antoine

qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif d'avoir déclaré cette tierce opposition irrecevable au motif que la société à responsabilité limitée Quellien n'était pas un tiers par rapport à la société anonyme

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 février 2000, qui, pour complicité d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 avril 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement, avec mandat

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2003, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 15 000 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Z... du chef d'abus de bien social ; "alors que, dans ses conclusions régulièrement déposées le 10 mai 2005, si Antoine X...