Duval, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025.

D..., représentée par Me Aurore Bonduel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en tant qu’il n’a pas intégralement fait droit à sa demande ; 3°) de condamner

[E] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-17.231 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

[X](Maître Anne-laure ROUSSET de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore

[N] [R], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° X 25-10.907 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2024 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant à Mme

786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Janvier 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal CHAUVIN, président et Madame Nathalie AUROY

Enfin, l'expert judiciaire évoque l'existence d'un préjudice moral subi par Mme [J] et le risque d'aggravation de la fracture du mur en cas de forte sécheresse.

W-B7K-3H2A N° Minute : 26/0023 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2026 A l’audience publique du 07 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore

Copie exécutoire Me Labrousse, Me Deleage le 02/04/2026 DÉBATS : Audience Publique du 05 Mars 2026 Président : Caroline CHABANON, Président du Tribunal Judiciaire de Brive, Greffier : Aurore

-Tribunal Judiciaire de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 24/01057 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 18 Avril 2024 COMPOSITION Aurore

RG 23/02950 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2VDW N° MINUTE : 25/00004 Requête du : 16 Août 2023 JUGEMENT rendu le 08 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [S] [X], demeurant CHEZ ASSOCIATION AURORE

acquisition, offre ou cession de produits stupéfiants, que l'intéressé " allègue être entré sur le territoire il y a un an " et ne peut être regardé comme se prévalant de liens suffisamment anciens, forts

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2023, complétée par un mémoire enregistré le 8 mars 2023 présenté par Me Aurore Opyrchal, M.

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Aurore

[L] [Z], qu'il convient de décharger l'Association ATINA de la mesure de tutelle compte tenu du très fort conflit entre celle-ci et Monsieur [S] [Z] et de la perte de confiance de M.

Par ailleurs, il soutient que son état de santé se serait fortement dégradé depuis 2012 et qu’il lui aurait été impossible d’élaborer un recel successoral.

La priorité sera donnée au développement de zones d’habitat futures en continuité avec le bâti existant afin d’éviter le mitage des espaces naturels, agricoles et forestiers à fort potentiel paysager et