Y... et la société X... & ASSOCIES SEL a commencé le 21 décembre 2007 pour se terminer le 16 février 2008, condamné la société X... & ASSOCIES SEL à payer à Mademoiselle Betty Y... les sommes suivantes

du BET STRUCTURES BATIMENT n’a pas encore été réalisée, FAIRE injonction à la société ERGO [Q] [O] de produire dans le délai de 8 jours à compter du dépôt de l’étude d’exécution du BET STRUCTURES BATIMENT

qu'eu égard à une insuffisance de conception, l'architecte X... doit être tenu comme responsable des désordres relatifs aux VRD et que, la direction et la surveillance des travaux étant à la charge du BET

Carrefour Banque le 22 novembre 2021, Vu l'avis d'irrecevabilité des conclusions adressé le 02 janvier 2024 à Me Betty CHAUVIN, Attendu que Me Betty CHAUVIN a répondu le 08 janvier 2024 à cet avis

BETTY S.C.I.

[E] [T] Représentant : Me Josyane LORENZI, avocat au barreau de GRASSE Mme [J] [Q] Représentant : Me Eric DEMUN de l'ASSOCIATION BESSY - GARCIA - DEMUN, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Anne X..., domiciliée [...] , 2°/ le syndicat CFDT Betor

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N° 147 N° RG 19/04364 N° Portalis DBVL-V-B7D-P4TL SAS MCSP MILK COOLER SPARE PARTS SAS NEVINOX EURL IN TEMPORE Société BETA INOX SELARL AJ UP

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la société Betbe.

rectification d'un précédent arrêt du 7 janvier 1993, auquel il était reproché d'avoir statué sur chose non demandée, a constaté que, par son premier arrêt, la cour d'appel avait retenu que la société BETM

VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Michel Alain Y... ... 97423 LE GUILLAUME SAINT PAUL Représentant : Me Betty

La requête de la société Mesbah-Savel BetY est manifestement irrecevable.

Bernard A... avait eu deux filles mais croyait, à tort, que l'une d'elle était décédée en déportation ; qu'il ne précise pas à laquelle des deux filles il attribue le comportement qu'il décrit ; que Betty

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, Madame [A] [M], Monsieur [J] [H] et Me Chérifa TAYEB-BEY.

Olivier Z... et Mme Mary Beth Z... (les consorts Z...) ont assigné en 1995 les héritiers de Pierre A... : Mme Marion A..., Mmes B..., Laure A... et M. Edouard A...

que la société civile immobilière Mar (la SCI), maître de l'ouvrage, a fait réaliser une maison d'habitation sur un terrain dont elle est propriétaire, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Balfour Beatty

CNP Technologies de l'information, ont formé le pourvoi n° B 21-14.943 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat Betor

d'appel : 1°) d'annuler le jugement du 24 novembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Lyon a annulé la décision du 25 novembre 1991 de son maire, refusant l'autorisation demandée par la SARL Betty

Le 9 mars 2004, Mlle Betty A... recevait de son employeur une lettre, à titre d'avertissement, pour lui rappeler ses horaires de travail.

, 27 novembre 1990), qu'ayant entrepris l'aménagement d'un supermarché avec le concours, pour les lots "plomberie-sanitaire" et "conditionnement d'air" du bureau d'études techniques internationales, (BET