NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lalique Beauty

société Gifi diffusion, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Antonio Puig, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3]), venant aux droits de la société Beauté

Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes

Marco X..., demeurant ..., 3 / de la Société commerciale de beauté, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... ci-devant, et actuellement chez Yves ambulances, ..., 4 / de M.

Bézard, président, M. Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'il existait des charges suffisantes contre Aimé X... d'avoir, courant 1996, 1997 et 1998, volontairement commis sur Béatrice

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2004), que la société Ophée, qui exploite un fonds de commerce de produits de beauté

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 septembre 2016), que, le 27 octobre 1992, la SCI Nes a donné à bail à la société Beauté

. - soins et beauté par l'argile et par les plantes" ; Que Jean-Pierre E... est poursuivi, en raison de ces faits, pour exercice illégal de la pharmacie et Rika B... pour complicité de ce délit ;

Me Cossa, avocat de la compagnie La France, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence ... (20ème), de la SCP Peignot etarreau, avocat de la société Bemart

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales; "en ce que le témoin Jean-Michel Y..., acquis aux débats, a été entendu une première fois sans prestation de serment, comme étant le beau-frère

Jean X... qu'elle mettait fin à compter du 31 décembre 1995 à l'activité d'analyses médicales que celui-ci exerçait depuis 1952 auprès de la clinique Beau Soleil, établissement de soins dépendant de l'ULM

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 L'association syndicale libre des propriétaires du [Adresse 3] Bénat

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

Ange X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 2 / le Bureau d'études techniques Architecture et Urbanisme, dit Betau, dont le siège social est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), .

Y..., alors, selon le moyen, que dans ses conclusions d'appel, la caisse soutenait expressément que Mme Béatrice Z..., sa préposée dûment habilitée à agir à cette fin par les délégations et subdélégations

Par acte du 27 octobre 2022 la société NDC Beauty a subrogé la société Oulala Quelle Beauté dans ses droits et obligations.

Y..., la chambre d'accusation, qui a analysé les déclarations des deux inculpés et les indices matériels relevés, énonce que Christophe X..., après avoir entièrement déshabillé Béatrice Y..., l'aurait