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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000008252230
5 avril 2006
5 avril 2006
SOCIETE DESUZINGE SPORT "SPORT 2000", dont le siège est 61, Grande-Rue à Thonon (74200), représentée par son président directeur général en exercice, la SOCIETE SPORT 2000, dont le siège est rue du Pré Biollat
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86684
5 novembre 2002
5 novembre 2002
MEYGA CREATIONS dont le siège social est 150 CHEMIN DU BIOLLAY - 74520 VALLEIRY représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de Me RIERA TRYSTRAM AZEMA, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301734_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
juge des référés, qui a indiqué que dans le dossier lié au fond, enregistré au greffe sous le n° 2301703, une demande de médiation a été déposée par la SARL Viltifruits ; *les observations de Me Bioules
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100363
22 mars 2012
22 mars 2012
Y... plusieurs hectares de terres agricoles, un logement indépendant et des bâtiments agricoles situés sur la commune de Bieujac ; qu'en contrepartie d'une occupation gratuite des lieux, une seconde convention
Source officielle4ème Chambre
DTA_2116142_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
propre initiative le groupe de " l'Equipe Communautaire de Paris " (ECP) après avoir découvert son existence sur internet, afin de planifier une rencontre, et a ainsi participé le 13 juin 2020 à un bivouac
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103044_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
B soutient qu'il s'agit de charges correspondant à la location d'un appartement situé au 2, rue du bivouac de Napoléon à Cannes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103045_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Mme B soutient qu'il s'agit de charges correspondant à la location d'un appartement situé au 2 rue du bivouac de Napoléon à Cannes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201743_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
C en tant que pilote et Mme B en tant que passagère ont décollé en parapente biplace depuis le site de Courtet situé sur le territoire de la commune de Saint-Baudille-et-Pipet en Isère.
Source officielleciv2
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5 juillet 2001
5 juillet 2001
limitations prévues, que la brigade de gendarmerie a conclu que l'aéronef était apte au vol et bénéficiait d'une autorisation de vol ; qu'aucun certificat de navigabilité n'est exigé pour un ULM monoplace ou biplace
Source officielle3ème Chambre (Reféré)
697c1d1fcdc6046d47310d2b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DEMANDEUR : Monsieur [G] [C], né le 18 Mars 1965 à STRASBOURG (67000), de nationalité Française, demeurant Le Pays de bois, 835 Route de Bionac, - 24530 VILLARS Représenté par Me André LETIN, avocat
Source officielleChambre 3
DTA_2303702_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Aux termes de l’article R. 132-1-11 du code de l’aviation civile, alors en vigueur : « Les aéronefs monoplaces ou biplaces faiblement motorisés dits “ B... A...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005097_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Bien que d'une surface limitée de 2 362 m² et entourée de plusieurs parcelles construites, elle est très facilement accessible du fait de sa position en bordure de la route du Biolay et est reliée à la
Source officielle8ème chambre
DTA_2309014_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Aux termes de l’article R. 132-1-11 du code de l’aviation civile, alors en vigueur : « Les aéronefs monoplaces ou biplaces faiblement motorisés dits “ B... A...
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008088365
28 décembre 2001
28 décembre 2001
siège social est situé ..., représentée par son gérant ; la SARL CAP SPORTS dont le siège social est situé ..., représentée par son gérant et la SARL JPPM dont le siège social est situé rue du Pré Biollar
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200138
31 janvier 2019
31 janvier 2019
_______ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cristina, société civile immobilière, dont le siège est 2 rue Bivouac
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02691
14 mai 2008
14 mai 2008
14, 15 et 16 janvier 2005, l' utilisation des images de mises en scène musicalement dans les génériques ou bandes d' annonces notamment le plan musical de David C... sur sa moto « gauloise » dans « bivouac
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87acb
9 novembre 2005
9 novembre 2005
SAINT-TROJAN-LES-BAINS 3o) Madame Nicole Y... née le 24 Juillet 1954 à SAINT-TROJAN-LES-BAINS (17) 7, Place Saint-Pierre 72000 LE MANS 4o) Monsieur Didier Y... né le 30 Juillet 1960 à SAINTES (17) Les Peyrades 19120 BILLAC
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301569_20230814
14 août 2023
14 août 2023
centaine de migrants, dont la situation administrative correspond pour la plupart à celle des demandeurs d'asile, demeurent sur la place Auguste Horth à Cayenne qu'ils occupent à l'aide de tentes ou de bivouacs
Source officielle2ème chambre section B
627a0168dd6bd9057dc56ce2
5 mai 2022
5 mai 2022
] [Adresse 13] [Localité 1] Représentée par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON, substituée par Me Julien BIOULES
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00182_20240216
16 février 2024
16 février 2024
circulation et le stationnement des véhicules motorisés (2 ou 4 roues) en dehors des voiries et aires de stationnement sur l'ensemble du site du Conservatoire du Littoral de Beauguillot, interdit le bivouac
Source officiellePage 8 sur 10