LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Groupe Bigard (la société) a repris le 1er novembre 2006 l'exploitation d'un

Vu la requête enregistrée le 14 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme BILLARD et CLINDOUX, dont le siège est ... 34500 , et représentée par son

Me François DORY substituant Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Madame [M] [S] veuve [K] née le 15 Mars 1982 à [Localité 6] de nationalité Française

, Chasseneuil, Châtellerault, Fontaine-le-Comte, Jaunay-Clan, Marigny-Brizay, Migné-Auxances, Naintre, Poitiers, Usseau, Vellèches et Vouneuil-sous-Biard, pour l'année 1980 ; - Antran, Beaumont, Biard,

Montpellier sous le n° 333 086 429 représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] Représentant : Me Régine ARDITI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : La société BIGARD

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°100 N° RG 17/07765 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLXM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN C/ Société GROUPE BIGARD Infirme

Le désistement de la requête de L'association Académie royale de billard de Versailles est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

Sur les conclusions présentées à titre reconventionnel par la société Biard ADMH : La société Biard ADMH demande la condamnation de la commune de Villeneuve-en-Retz à lui régler le solde du marché qui

plis contenant des valeurs qui ont été volés dans un centre de tri postal dont l'accès était gardé par la société Bac sécurité et la maintenance de la vidéo-surveillance confiée à la société Arnaud Bibard

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 03/04/25 à : Maître Nicolas AUCLAIR, Maître Pascale BIKARD Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP

BILLARD ET [C] C/ S.A.S. PLUS QUE PRO S.A.S.

entendu Me Descamps, conseil de l'accusé, en ses observations, les conseils des parties en leurs observations s'en rapportant à son appréciation, M. l'avocat général qui s'en rapporte également, Me Billaud

115 par laquelle la directrice de l'établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (EPF PACA) a exercé son droit de préemption sur la parcelle cadastrée section AL n° 57 située Lieu-dit Billard

enregistrés le 29 février 2024 et le 18 juin 2024, l’association A2P, représentée par Me verger, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 20 octobre 2023 par lequel le maire de Vouneuil-sous-Biard

STIPULAIT, QU'ELLE NE COUVRAIT PAS LA RESPONSABILITE DE L'ASSURE LORSQUE LE CONDUCTEUR DU VEHICULE NE JUSTIFIAIT PAS ETRE TITULAIRE DU PERMIS DE CONDUIRE, NE DEVAIT PAS GARANTIR SON ASSURE, MARTIAL BILLARD

mystérieux" et situé au fond de l'usine, sans priver sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; alors que, de seconde part, après avoir relevé que l'expert avait trouvé "bizarre

[C] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [T] épouse [C] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD

A..., maire de la commune de Vouneuil-sous-Biard. Considérant ce qui suit : 1.

ET LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF ROTH ET BICARD ONT ALORS CONSTITUE, ET ONT CONTINUE DEPUIS LORS DE MAINTENIR ENTRE ELLES NON PAS UNE SOCIETE DE FAIT MAIS UNE SOCIETE EN PARTICIPATION ET QUE CELLE-CI AYANT