Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Gérard X
6137253ccd5801467741c17c
27 novembre 1990
27 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officielle3ème chambre
DTA_2403248_20240822
22 août 2024
22 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laetitia Kalt, - les observations de Me Boukara, avocate de M. B, - et les observations de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296376
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Boudissa A, dirigeant de l'EURL RCI, domicilié en cette qualité au siège de la société ; Mme B, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Geneviève X
6137253dcd5801467741c1c2
9 avril 1992
9 avril 1992
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce3a
4 avril 1991
4 avril 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/Stéphane Y
6137251dcd5801467741b1a0
4 octobre 1990
4 octobre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
Attendu que, sur les poursuites engagéesc/François Y
6137251fcd5801467741b24f
11 janvier 1990
11 janvier 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
61372521cd5801467741b37e
6 novembre 1991
6 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/Laurent Z
61372529cd5801467741b7c0
15 mars 1990
15 mars 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
épôt décerné le 22 novembre 1985c/Roger X
6137252ccd5801467741b8e8
25 juillet 1990
25 juillet 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingtcinq juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb5a
28 novembre 1989
28 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf3a
14 mars 1989
14 mars 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/Renald Y
61372539cd5801467741c000
6 juin 1990
6 juin 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
613724e1cd58014677419221
8 août 1989
8 août 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, statuant en chambre du conseil, le huit août mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officiellecr
613724e2cd580146774192dd
24 janvier 1989
24 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/Martial X
613724e4cd580146774193c0
28 novembre 1989
28 novembre 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/René X
613724fecd5801467741a13a
30 octobre 1990
30 octobre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officiellecr
édure suiviec/Didier X
61372671cd58014677425991
1 mars 1990
1 mars 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407636_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A B, représenté par Me Boukara, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite du 4 juillet 2024 par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300494_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2023, Mme B D épouse A, représentée par Me Boukara, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officiellePage 8 sur 266