°/ à la société C'Midy, société anonyme, 9°/ à la Société française de restauration et services, société par actions simplifiée, toutes deux ayant leur siège [Adresse 17], 10°/ à la Société bretonne

[S] alors que les consorts [S]-[R] ont déclaré de 2015 à 2019 leurs revenus en commun et leur résidence bretonne comme résidence principale, pour en déduire que "l'infraction a perduré à tout le moins

la dépollution ou subsidiairement sur le fondement de la rupture d'égalité devant les charges publiques ; 4°) de condamner l'Etat, le syndicat mixte de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Yerres-Bréon

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2022, la société Brasserie de la Bourse, représentée par Me Ducloyer et Me de Bréon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

d'assurances Rhin et Moselle, dont le siège est ..., 3°/ de la société Axa Assurances, dont le siège est Parc Technologique Europarc, avenue du Haut l'Evêque, 33600 Pessac, 4°/ de la Société bretonne

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Croix des Bretons

déposées devant la cour d'appel, Pierre X... faisait valoir qu'il avait connu Bernard Y... comme formateur du Centre de Formation du Déménagement puis comme formateur dans le cadre des DEMENAGEURS BRETONS

agissements ; que ces faits, s'agissant de l'appartenance à un mouvement terroriste, qui sous prétexte d'idéologie nationaliste se livre à des attentats à l'explosif dont l'un a causé le décès d'une jeune bretonne

administrative, l'exécution de l'arrêté du 23 décembre 2016 du préfet de Seine-et-Marne portant création d'une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de Brie Boisée, Val Bréon

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Billards Bretons

X..., salarié, depuis 1961, de la société Union des coopérateurs de Bretagne (UCB), est devenu, à la suite du règlement judiciaire de cette société, salarié de la société Magasins coopératifs bretons (

LES ROUTIERS BRETONS C/ S.A.S. ROUTIERS BRETONS S.A.S. TRANSPORTS FRIGORIFIQUES EUROPEENS S.A. ALLIANZ MARINE ET AVIATION Société COMMODORE EXPRESS LIMITED S.A.S.

est 22, rue Sainte Croix de la Bretonnerie à Paris (75004) ; la SNC HOTEL DE LA BRETONNERIE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 07PA03606, 07PA04291 du 4 décembre 2008 de la cour administrative

En l'espèce, il appartient à la SOCIETE BRETONNE DE RESINE ARMEE de justifier du bien fondé de sa demande au titre de la taxe foncière 2019.

Breton s’associe aux conclusions et moyens de M. Breton.

DE BRION, demeurant ... ; Mme de BRION demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 19 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge des

BRESSON n° 55 dans le dégât des eaux de 2012 n’est pas rapportée ; 2.

X..., légataire universel de Charles Y..., a cédé les droits patrimoniaux sur l'oeuvre de l'artiste à la société Nest A/S, dont le siège est au Danemark ; que la société Editions Raoul Breton a été autorisée

élevées en plein air" agrémentées d'un volatile blanc à crête rouge, dans une herbe d'un vert tendre, induisant manifestement le consommateur en erreur, dans la mesure où il imaginait acquérir des oeufs bretons

ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2004 APPELANTE : SA BRESSON Z.A.