II, Le Tampon I, Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile, Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon

Article Annexe

Code inconnu

Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.

Article Annexe II

Code inconnu

Aires de stationnement Les aires de mise en station des moyens aériens permettent aux engins de stationner pour déployer leurs moyens aériens (par exemple les échelles et les bras élévateurs articulés).

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

sous-variables sollicitant la motricité de manière variable, ces trois activités nécessitant des capacités motrices et fonctionnelles sensiblement différentes : Habillage du haut C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par la tête et/ou les bras

Article Annexe I

Code inconnu

NUMERO D'ORDRE : 621.3 INSTRUMENTS : Mesurage des masses : Instruments de pesage à fonctionnement non automatique : Précision moyenne : Instruments de pesage à équilibre non automatique (1) : Instruments à bras égaux (fléaux, Roberval, Béranger

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones et aides pour téléphoner 4.3.2.21 PCH élément 2/ Aides à la communication face à face 4.3.2.22 PCH élément 2/ Systèmes d'alarme 4.3.2.23 PCH élément 2/ Aides pour compenser et/ ou remplacer la fonction du bras

Article ANNEXE

Code inconnu

Nord : Village Indien, Cité des 205 Saint-Laurent-du-Maroni Bourg, Charbonnière Réunion (974) La Possession ZAC Saint-Laurent Le Port ZAC 1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras

Article Annexe I

Code inconnu

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe I

Code inconnu

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Paralysie radiale : - au-dessus de la branche tricipitale 40 % 30 % - au-dessous de la branche tricipitale 30 % 20 % Paralysie ulnaire 20 % 15 % Paralysie du nerf médian : - au bras

LEGIARTI000028181592

Code inconnu

RD 247 L. 2_528 | S0220590 | L'étier de Chassillac : à l'aval du pont de la RD 247 L. 2_403 | S0300582 | Le canal de la Comtesse : de la vanne de la Boisbleaude (incluse) à l'estuaire de la Gironde L. 2_154 | S03-0400 | La Livenne et ses bras

Article Annexe I

Code inconnu

TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.3.a.6 Détérioration d’un élément de liaison [Loc.] Mineure 5.3.3.a.7 Élément endommagé, mal fixé ou présentant une corrosion excessive [Loc.]

Article Annexe

Code inconnu

Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles, Toulouse, Tournefeuille, L’Union et Villeneuve-Tolosane, Brax

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

Authon (04016) ; Auzet (04017) ; Banon (04018) ; Barcelonnette (04019) ; Barles (04020) ; Barras (04021) ; Barrême (04022) ; Bayons (04023) ; Beaujeu (04024) ; Beauvezer (04025) ; Bellaffaire (04026) ; Bevons (04027) ; Beynes (04028) ; Blieux (04030) ; Bras-d'Asse

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson

Article Annexe VII

Code inconnu

En cas d'urgence, et à défaut des moyens indiqués ci-dessus, l'arrêt est commandé par un objet, ou une lumière quelconque, vivement agité, ou encore par les deux bras élevés de toute leur hauteur.

LEGIARTI000024599214

Code inconnu

Touné sòwbé (bis), bra an mwen las, ou poko fèt.

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