Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Breton, premier conseiller, - les conclusions de Mme Fabre, rapporteure publique, - et les observations de M. A... B....

Breton, - et les observations de M. C.... Le préfet n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : M.

... se sont mariés sans contrat préalable le 5 mai 1978 devant l'officier consulaire du Mali en France où ils ont établi leur domicile commun et ont acquis en 1984 un immeuble situé à Montigny-le-Bretonneux

Le Breton, demeurant chemin de Port, Charlotte Saint-Marc-sur-Mer, 44550 Saint-Nazaire, 20 / de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2026, le préfet de la Vendée, demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 1er décembre 2025 par lequel le maire de la Bretonnière la

Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Breton a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Breton, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, pour statuer sur le présent litige.

Breton, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Fabre, rapporteure publique, Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Breton, premier conseiller, - les conclusions de Mme Fabre, rapporteure publique, - et les observations de Me Nedjari, substituant Me Benaissi, représentant la SARL TACL.

de l'indemnité s'agissant du coût du supplément pour une chambre particulière, du coût des frais de transport, des frais "intermedical", des frais de gestion de l'AFPAD et des frais versés au CRF "Bretegnier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2023, le groupement foncier agricole de la Bretonnière, représenté par Me Després, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des

Le 20 janvier 2006, la Société Générale, agissant d'ordre et pour le compte de la société Guilvinec Marée, a accordé une garantie bancaire au profit de l'Association Bretonne des Acheteurs des Produits

°/ à la société C'Midy, société anonyme, 9°/ à la Société française de restauration et services, société par actions simplifiée, toutes deux ayant leur siège [Adresse 17], 10°/ à la Société bretonne

Breton, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Fabre, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.