Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
164 résultats pour « Brigitte LE BRAS »
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EXTRAIT
Article Annexe 130-A.1
Plans et documents : - capacités ; - données hydrostatiques ; - données pantocarènes ; - courbes des bras de levier de redressement ; - courbes de sondes des caisses et ballasts.
Article Annexe I (suite)
45 Loiret Rouvres-Saint-Jean 45 Loiret Thignonville 45 Loiret Villemandeur 45 Loiret Vimory 47 Lot-et-Garonne Agen 47 Lot-et-Garonne Boé 47 Lot-et-Garonne Bon-Encontre 47 Lot-et-Garonne Brax
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
a) Stabilité à l'état intact : -recueil des cas de chargement ; -plan des capacités ; -instructions au capitaine ; -critères de stabilité (dont critère météorologique de roulis et de vent fort) ; -cas d'utilisation d'engins de levage avec bras de levier
LEGIARTI000050672726
6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2021_01_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_007 SAINT TUGDUAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 228646 6796601 2019_LOT2_ZG_56_007_S1 1 2021_01_56-3 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_002 SAINTE-BRIGITTE
Article Annexe I (suite)
Notion de force X La force - Modèle physique d'une action mécanique engendrée par un contact supposé ponctuel - Ses effets statiques : - selon son intensité : déformations élastiques, mesure, unités - selon sa direction et sa position, bras
Article Annexe Ib (suite)
Risques liés aux vibrations Vibrations transmises à l'ensemble du corps Vibrations transmises aux mains et aux bras Caractériser le risque vibration selon l'intensité, la durée et l'activité de travail Identifier les effets physiopathologiques des
Article Annexe I
TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
II, Le Tampon I, Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile, Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon
Article Annexe
Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.
Article Annexe II
Aires de stationnement Les aires de mise en station des moyens aériens permettent aux engins de stationner pour déployer leurs moyens aériens (par exemple les échelles et les bras élévateurs articulés).
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
sous-variables sollicitant la motricité de manière variable, ces trois activités nécessitant des capacités motrices et fonctionnelles sensiblement différentes : Habillage du haut C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par la tête et/ou les bras
Article Annexe I
NUMERO D'ORDRE : 621.3 INSTRUMENTS : Mesurage des masses : Instruments de pesage à fonctionnement non automatique : Précision moyenne : Instruments de pesage à équilibre non automatique (1) : Instruments à bras égaux (fléaux, Roberval, Béranger
Article Annexe I (suite)
4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones et aides pour téléphoner 4.3.2.21 PCH élément 2/ Aides à la communication face à face 4.3.2.22 PCH élément 2/ Systèmes d'alarme 4.3.2.23 PCH élément 2/ Aides pour compenser et/ ou remplacer la fonction du bras
Article ANNEXE
Nord : Village Indien, Cité des 205 Saint-Laurent-du-Maroni Bourg, Charbonnière Réunion (974) La Possession ZAC Saint-Laurent Le Port ZAC 1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras
Article Annexe I
Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.
Article Annexe I
Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
Paralysie radiale : - au-dessus de la branche tricipitale 40 % 30 % - au-dessous de la branche tricipitale 30 % 20 % Paralysie ulnaire 20 % 15 % Paralysie du nerf médian : - au bras
LEGIARTI000028181592
RD 247 L. 2_528 | S0220590 | L'étier de Chassillac : à l'aval du pont de la RD 247 L. 2_403 | S0300582 | Le canal de la Comtesse : de la vanne de la Boisbleaude (incluse) à l'estuaire de la Gironde L. 2_154 | S03-0400 | La Livenne et ses bras
Article Annexe I
TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.3.a.6 Détérioration d’un élément de liaison [Loc.] Mineure 5.3.3.a.7 Élément endommagé, mal fixé ou présentant une corrosion excessive [Loc.]
Article Annexe
Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles, Toulouse, Tournefeuille, L’Union et Villeneuve-Tolosane, Brax
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