CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 693 résultats pour « Brohner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b55b

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

STE GAEC PARTIEL BROWN SWISS PERFORMANCE dénommée GAEC BROWN 52120 ORGES Comparantes concluantes par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me DE SAINTE CROIX, avocat

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007949797

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

." ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de l'arrêté du préfet du Rhône en date du 18 avril 1975 organisant l'activité des taxis sur les aéroports de Lyon-Satolas et de Bron :"Les autorisations

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-69842

Admin. suprême

18 juillet 2005

18 juillet 2005

12pt } .s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } Résolution ResDH(2005)83 relative à l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme du 29 juillet 2003 (Règlement amiable) dans l'affaire Brown

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e253

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

MAYER BROWN ANCIENNEMENT LAMBERT LEE 20 avenue Hoche 75008 PARIS Représenté par : Me Didier Ch.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007914336

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Charles Y..., demeurant La Villes Sebilles à Broons (22250) ; M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY03052_20260428

Admin. Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

B... a demandé au tribunal administratif de Lyon, d’une part, d’annuler l’avis émis le 30 avril 2024 par le maire de Bron en recouvrement de la consignation de 3 372 euros correspondant au montant estimatif

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-45320

Admin. suprême

7 août 1998

7 août 1998

FINLANDE   CASE OF BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505654_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A..., représenté par la Selas Léga-cité, demande au tribunal : d’annuler les titre de recettes d’un montant de 4 600 euros chacun émis à son encontre le 6 mars 2025 par la commune de Bron en vue du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404764_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

a prononcé son exclusion temporaire de fonctions pour une durée de deux mois ; - d'enjoindre à la commune de Bron de le réintégrer dans ses fonctions ; - de mettre à la charge de la commune de Bron

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404766_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

a prononcé son exclusion temporaire de fonctions pour une durée de deux mois ; - d'enjoindre à la commune de Bron de le réintégrer dans ses fonctions ; - de mettre à la charge de la commune de Bron

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404786_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

a prononcé son exclusion temporaire de fonctions pour une durée de deux mois ; - d'enjoindre à la commune de Bron de le réintégrer dans ses fonctions ; - de mettre à la charge de la commune de Bron

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc84

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

Claude, Françoise, demeurant ensemble à Bordeaux (Gironde), ..., 3°/ Monsieur Gérald BROWN DE A..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 4°/ Madame Régine BROWN DE A..., née PINHEDE, demeurant

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007669379

Admin. suprême

5 janvier 1979

5 janvier 1979

A BRON, ENSEMBLE A L'ANNULATION DESDITS ARRETES ; VU LE CODE DE L'URBANISME ; LA LOI DU 27 DECEMBRE 1974 ; LE PLAN D'URBANISME DIRECTEUR COMPLEMENTAIRE DE BRON ET LE REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87230

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

EXPOSE DU LITIGE - PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 15 janvier 2003, le RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE LYON BRON a relevé appel d'un jugement rendu le 16 décembre 2002 par

Source officielle
CC

civ1

61372335cd58014677406d87

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Bron, pris en la personne de son syndic la société anonyme Sepric Management, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs au pourvoi n° U 97-12.802 invoquent, à l'appui de leurs

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008171545

Admin. suprême

12 mai 2004

12 mai 2004

tendant à l'annulation de l'ordonnance du 23 octobre 2001 de la vice-présidente du tribunal administratif de Dijon qui a rejeté sa demande d'annulation de la décision implicite du maire de la commune de Broin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00920

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

Brown and sons a formé un pourvoi à l'encontre de l'arrêt du 20 octobre 2009 par lequel la cour d'appel de Chambéry a confirmé le jugement rendu le 30 avril 2008 par le tribunal de grande instance d'Albertville

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1998710-2107185

Admin. suprême

11 mai 2007

11 mai 2007

L’agent Brons s’approcha alors. Moravia Ramsahai leva son arme et la dirigea sur l’agent Brons, qui dégaina et tira. Moravia Ramsahai fut atteint au cou. A 22 h 03, une ambulance fut appelée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209638_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

-1 du code de justice administrative, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de cette décision, la suspension de l'exécution de la décision du 10 novembre 2022 par laquelle le maire de Bron

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6970bb21cdc6046d471a8d6b

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En l'espèce, le dispositif des conclusions de Mme [W] ne contient aucune demande dirigée contre la société Bron service immobilier.

Source officielle

Page 8 sur 135

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.