- signé par Madame Marie HIRIGOYEN, présidente et par Madame Céline LITTERI, greffière présente lors du prononcé.

La SCI Celoine demande au tribunal d’annuler cette décision.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 14 et 30 octobre 2025, la société anonyme Bouygues Télécom et la société par actions simplifiée Cellnex France

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00465 N° Portalis DBYC-W-B7I-LBEY 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me David COLLIN, Me Céline DEMAY, Me Céline DENIS, Me Hubert HELIER

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2015 No 2015/ 707 Rôle No 13/ 17778 SAS ADECCO FRANCE C/ Céline X...

Etage Droite 83130 LA GARDE non comparant, ni représenté Madame [A] [I] 27 Allée Henri Matisse 3ème Etage Droite 83130 LA GARDE non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline

Copie exécutoire délivrée à Me Stéphanie BRAGANTI Me Stéphane GALLO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le vingt et un Mai à 14 H 00 Nous, Céline

Stéphane X... et de Mme Céline X..., enfants de M. Guy X..., dit A..., recueilli à l'âge de cinq ans par la défunte, institué son légataire universel par testament du 5 septembre 1993. M.

[L] [C] de lui payer la somme totale de 23.095,94 ' au titre des travaux de remise en état du logement et de la clause pénale, les dégradations constatées lors de l'état des lieux de sortie étant selon

Laurent Cabrera, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Brice Bohuon, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 08 SEPTEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00725 ET 07 / 00757 NOUS, Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Access Assistance, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Le présent jugement a été signé par Madame Céline VIDAL, présidente, et par Madame Stéphanie PALUMBO, greffière présente lors du prononcé.

Juan X... et Mme Céline Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Déglise, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Pierburg Pump Technology France, de la SCP Lyon-Caen

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Céline FOUSSARD, Avocat au barreau de LIBOURNE, INTIMÉS : 1o/ Monsieur Christophe Y..., demeurant ... 33910 SAINT DENIS

2012-1246 du 7 novembre 2012 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Céline

Par un jugement no 1502231 du 1er décembre 2016, ce tribunal, après avoir prononcé un non-lieu partiel à statuer à hauteur d'un dégrèvement intervenu en cours d'instance, a rejeté le surplus des conclusions