CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 801 résultats pour « Céline FOUSSARD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007840456

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la SOCIETE ENTREPOSITAIRE PARISIENNE, et de Me Foussard, avocat de la ville de Paris, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201434

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201643

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02879

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

Source officielle
CC

cr

61372621cd58014677423304

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

comm

613720f2cd580146773efb1d

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bodevin, les observations de Me Célice, avocat de la société des Etablissements Mailfert et compagnie et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00940

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer et de la SCP Foussard et Froger, avocats de M. [S] [O], M. [C] [Y], M. [A] [I], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372362cd580146774090ef

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat des époux X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner,

Source officielle
CC

civ3

613723cdcd5801467740e58f

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Guerrini, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la SCI ... et de M. X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la SCI La Varenne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c177

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe84e

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb49

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Foussard, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10392

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Seguy, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Résidence [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [Y], et après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10250

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Adequat 060, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210184

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

Montfort, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10754

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Watelet TP, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10445

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme [N], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Caisse régionale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210451

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Labaune, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210395

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110653

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle

Page 8 sur 91

← PrécédentSuivant →