& Cie des baux conclus en 2010 et 2013 de sorte que la prescription de ce chef n'est pas acquise ; qu'en revanche, il est établi par une attestation de l'auteur de la Sci Cerrone & Cie, M.

X... a été engagé le 5 septembre 2000 par la société Le clos Cerdan en qualité d'animateur sportif et touristique ; qu'il a été licencié le 8 juillet 2003 pour faute grave tenant à divers manquements d'ordre

Copie authentique délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 25.01.2024.

N° 397 MF B -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Tauniua Céran J, le 26.10.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Antz, le 26.10.2023.

Y... en contrefaçon en prétendant que la chanson "Liban libre" contrefaisait sa chanson "Jérusalem Stone" déposée en 1978 ; que, le 18 octobre 1989, M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 14 septembre 2000), que la société Lombard & associés a fait procéder à la reliure de livres intitulés "Jérusalem

neutralisation des effets éventuels de l'amiante avec le concours du médecin du Travail et, progressivement, mis en oeuvre des procédés d'aspiration, de travail avec masque, de substitution de plaques de céramique

VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F233 Numéro de Procédure collective : 2026RJ52 Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : Association POLE CERAMIQUE

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 mai et 13 août 2025, la société civile immobilière Temira, représentée par Me Ceran-Jerusalemy, demande au tribunal :

même si les témoins, dont rien ne permet de suspecter la sincérité, ont voyagé dans l'avion personnel de Me L..., compte tenu des problèmes et du coût des liaisons inter-îles, et dont l'un, celui de Ceran

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2022, Mme B F, représentée par la SEP Usang, Ceran-Jerusalemy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 mars 2022 par

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 janvier et 29 avril 2022, la SCI KS, représentée par Me Céran-Jerusalemy, demande au tribunal : 1°) d'annuler le " courrier

A B, représenté par Me Ceran-Jerusalemy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 avril 2023 par laquelle le maire de la commune de Moorea a implicitement rejeté sa demande tendant à obtenir

difficulté technique de réalisation de cette qualité, bien qu'elle ait elle-même relevé que les difficultés d'accès à la loggia résultaient de l'installation de dalles sur plot au lieu du carrelage en grès cérame

l'importance des infractions reprochées au mis en examen (qui les a reconnues) et pour lesquelles l'instruction vient de commencer ; qu'en effet, de nombreuses investigations sont à effectuer s'agissant de cerner

son attestation qu'ayant travaillé d'après des documents d'archives, il pouvait indiquer qu'en 1973 le passage litigieux surplombait à l'est la propriété Geoffroy de 0,85 m à son départ de la route de Cerra-Capeou

annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2003), qu'invoquant des irrégularités dans les comptes de la société Regina Rubens, sa filiale, qui avaient été certifiés par les sociétés Cera

exploite un restaurant, a chargé la société SOFIBAT de procéder à la réfection du revêtement de sol de son local ; que cette société a sous-traité les travaux à la Société bordelaise de revêtement et céramique