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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
616273ff7705f25f43643fc7
11 juin 2013
11 juin 2013
- signé par Madame Marie-Bernadette LE GARS, Présidente et par Mademoiselle Caroline CHAKELIAN, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00301_20240213
13 février 2024
13 février 2024
F a tenu, à l'occasion d'une réunion de travail le 8 avril 2019, des propos déplacés et menaçants à l'encontre de son supérieur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Annick X..., décoratrice d'intérieur et de jardin domiciliée à Neuilly-sur Seine, cherchait à meubler sa résidence secondaire acquise à Parmain dans le Val d'Oise (95) ; par l'intermédiaire de Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60350a719a7ba9373cc04ea4
29 juin 2016
29 juin 2016
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60363f547293d0a1296c00e8
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Je n'ai été que récemment informé de ce fait, étant fréquemment en déplacement ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034315c12c76a22ed7ab822
25 janvier 2017
25 janvier 2017
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005246_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
En ce qui concerne le tronçon du boulevard de la Blancarde situé entre le boulevard Louis Botinelly et la rue Cadolive : 9.
Source officielleChambre 1-2
5fda0b0e1a427a4dba15c97b
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Greffier lors des débats : madame Caroline BURON. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2019.
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857ba
4 avril 2025
4 avril 2025
Signé par Madame Caroline CHICLET, Président de chambre et Mme Agnès BAYLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
668ed0062980a82f59d98c62
10 juillet 2024
10 juillet 2024
un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 21 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine, Vice-Présidente Assesseurs : JAUBERT Caroline
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466321.20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Sur l'appel de Mmes D et B : En ce qui concerne la demande de déplacement ou de suppression des ouvrages publics : 8.
Source officielle2ème Chambre
62849000498a54057d102de5
17 mai 2022
17 mai 2022
code de procédure civile du 07 mars 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction présidente, chargée d'instruire l'affaire a entendu seule les parties en leurs explications, assistée de Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f70
25 janvier 2007
25 janvier 2007
APPELANTS : Monsieur Eric X..., demeurant ...37230 FONDETTES représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP DE KILMAINE-SÉRÉGÉ-EGON, du barreau de TOURS Mademoiselle Caroline
Source officielle17e Chambre B
615e0e76c25a97f0381f56cc
12 juin 2014
12 juin 2014
Signé par Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielleChambre Sociale
65aa2ec1009f81000890dc08
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Aussi, la clause relative aux déplacements professionnels est valable et opposable comme faisant partie intégrante des fonctions de soudeur.
Source officielle2EME CH CABINET 2
69d55d57cdc6046d4770f4c8
7 avril 2026
7 avril 2026
Contradictoire DU : 07 Avril 2026 AFFAIRE : [U] / [V] DOSSIER : N° RG 23/00141 - N° Portalis DBXV-W-B7G-F3SL / 2EME CH CABINET 2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Caroline
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:439891.20211109
9 novembre 2021
9 novembre 2021
Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2021. Le Président : Signé : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6358cdcfc40aa805a7864cee
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielleCTX Protection sociale
69ef37b1cdc6046d47b2c5c8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle a indiqué par mail ne pouvoir se déplacer, ayant deux enfants en bas âge. La CPAM de l'Isère indique qu'elle a bénéficié d'une remise partielle à hauteur de 510 euros.
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c8acdc6046d470a421d
3 avril 2026
3 avril 2026
Le 12 juillet 2022, la SA ENEDIS contestait toute responsabilité et chiffrait les travaux de déplacement du coffret litigieux à la somme de 5 266,46 euros.
Source officiellePage 8 sur 88