COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Caroline LABOUNOUX N° RG 26/01361 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CZC - JLD hospitalisation Monsieur [F] [X] ORDONNANCE PORTANT MAINLEVEE D’

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Caroline

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Pr0ph3cy par les sociétés The Carlyle Group et 48Invest

ceux-ci ont fait des déclarations contradictoires sur les circonstances dans lesquelles ils avaient obtenu cette bague ; qu'il ne saurait être accordé crédit aux déclarations de Mohamed Y... et de Carole

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-18.276 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick Metz et Caroline

aux motifs que le ministère public a produit une copie certifiée conforme de l'ordonnance du 23 novembre 1987 par laquelle le président du tribunal de grande instance de Fontainebleau a désigné Mme Caron-Deglise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole, Lynn Y..., épouse de M.

l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de publicité mensongère et l'a condamné à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve ainsi que solidairement avec la SARL Caron

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 12 septembre 2001, rectifié le 24 octobre 2001), que la société des Parfums Caron

D..., un des gérants du groupe Carlyle, un fonds d'investissement américain propriétaire de B&B et actionnaire de Paris Orléans, membre par ailleurs du conseil d'administration du groupe Mercialys et de

Laurence DE SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline

Jean-Mathias Y..., domicilié [...]                      , 2°/ à Mme Anne-Caroline Y..., domiciliée [...]                                                          , 3°/ à Mme Anne-Isabelle Y..., domiciliée

Attendu que l'arrêt attaqué (Nancy, 15 juillet 1999) a confirmé une décision du juge des enfants qui a renouvelé les mesures éducatives précédemment prises dans l'intérêt des enfants Pascal, Sylvie et Caroline

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Caroll International par le groupe Beaumanoir

Caroline, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre spéciale des mineurs, en date du 30 octobre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe d'Alfoussen B.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Cap Vert Finance par la société The Carlyle Group

maire de Ribeauvillé — - régularité du tarif de 12,20 euros appliqué lors de la délivrance au demandeur d'une copie de l'acte de naissance de Marie-Caroline KIENTZ née le 4 novembre 1863.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole A... née X..., demeurant La Mirandole, route nationale 7, entrée