Codes de loi français

Article Annexe 2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 92

Cocher l'une de ces cases suivantes, si le lieu de résidence du demandeur est : - Un établissement d'hébergement pour personnes âgées (date d'entrée :..........) - Le domicile d'un particulier accueillant à titre onéreux dans le cadre de la loi du 10

Article Annexe I

Direction interrégionale des douanes et droits indirects dont dépend le revendeur (1) : Je soussigné (e), Nom (2) : Prénom : Adresse @ : Représentant (e) légal (e) (cocher la ou les cases correspondantes) : D'un restaurant titulaire d'une "licence

Article Annexe II

sur ce document de transmission et les avoir analysées avant d'abattre le lot d'animaux, en lien avec les procédures préétablies dans le cadre de son plan de maîtrise sanitaire, en apposant sa signature avec la date et l'heure, et coche, l'une des cases

LEGIARTI000049946168

vers un cercueil adapté à la crémation R. 2213-34-1 6 jours Crémation des restes des corps exhumés à la demande du plus proche parent Article R. 2213-37 Placement dans une sépulture, scellement sur un monument funéraire, dépôt d'une urne dans une case

Article B

Guadeloupe. 07.13 Légumes à cosses secs, écossés, môme décortiqués ou cassés Guyane, Martinique, Guadeloupe- Ex 07.14 Racines de manioc, d'arrow-root et de Salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires, à

Article Annexe II

PREMIÈRE PARTIE Votre identification Compléter chacune des rubriques ci-dessous et cocher les cases correspondant à votre situation : M.

Article 50-00 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 15

d'imposition ; e) Le montant des droits à acquitter par nature de produits et tarif d'imposition, ainsi que le montant global de l'ensemble de ces droits ; f) Le moyen de paiement utilisé (numéraire, chèque, virement ou obligation cautionnée) ; 2° Deux cases

Article Annexe III

d'autres carrières Distance carrières-usine (7) Si aucune activité de transformation n'est réalisée dans une usine ou un atelier appartenant à la société, au groupe ou au groupement d'entreprises possédant la carrière objet de l'enquête, laisser la case

Article Annexe IV

. - Au moins un animal, susceptible de porter une aiguille cassée à l'issue d'un traitement réalisé en élevage.

Article Annexe IIIa

Chaque compétence ou comportement professionnel est assorti d'une case à cocher afin d'en attester l'acquisition.

LEGIARTI000051239852

de réfrigération (en cas de conservation du corps à domicile) -Soins de conservation (actes de thanatopraxie) (si absence de transport international) -Toilette funéraire et habillage du défunt CHAMBRE FUNÉRAIRE -Frais d'admission -Frais de séjour en case

Article Annexe II

Au sens de la présente annexe, on entend par : a) Œufs de consommation : les œufs de poules en coquille, propres à la consommation humaine en l'état à l'exclusion des œufs cassés, des œufs couvés et des œufs cuits ; b) Etablissement : toute construction

Article ANNEXE I

, de la recherche et de l'environnement, et lui avoir à cet effet fourni en complément du présent certificat de montage les documents suivants nécessaires à la constitution du dossier de demande de réception à titre isolé (mettre une croix dans les cases

Article Annexe I

de Pont-de-Ruan DÉPARTEMENT DU LOIRET Commune d'Aillant-sur-Milleron (1) Inondations et coulées de boue du 30 mai 2016 au 1er juin 2016 Commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry (1) DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE Communes de Boé, Castelculier, Pont-du-Casse

Article ANNEXE X

En face de chaque item des objectifs doit figurer une case destinée à sa validation.

LEGIARTI000026279676

Si vous n'avez renseigné aucun item après le 1, cochez la case : ☐ et signez en dernière page Article L. 1454-2 du code de la santé publique. 8. Tableaux des mentions non rendues publiques Tableau A.1.

Article Annexe IV

Protocole expérimental Réception des oeufs Dès réception, les oeufs fêlés ou cassés sont éliminés.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

l'article 164 AM de l'annexe IV au CGI, prévu par le deuxième alinéa de l'article 54-0 V de l'annexe IV au code général des impôts ; 34° Autorisation de restitution ou de remise des droits et taxes afférents aux bouteilles ou récipients défectueux ou cassés

LEGIARTI000039343506

Cour d'appel de Fort-de-France (Martinique) Fort-de-France Fort-de-France Cantons de Basse-Pointe, Case-Pilote-Bellefontaine, Ducos, Fort-de-France 1er canton, Fort-de-France 2e canton, Fort-de-France 3e canton, Fort-de-France 4e canton, Fort-de-France

LEGIARTI000028906519

Les modes d'exercice du PTMG Exercice de l'activité de PTMG : (cocher la case correspondant au choix du PTMG) 3.2.