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3 375 résultats pour « Chataigner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2001765_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834d20876004f131a6033

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

' et 'Chef de service les Châtaigniers' avec en copie ' Direction les Châtaigniers', en date du 29 novembre 2018, ayant pour objet 'RV'.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63bfb2425e2fbe7c9004358e

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[P] [C] suivant acte sous seing privé du 1er mars 1984, désignées comme suit : - châtaigniers : section [Cadastre 35] pour 0,709ha, [Cadastre 38] pour 0,305ha, [Cadastre 3] pour 0,336ha, [Cadastre 21

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbc4cdc6046d47e96369

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

SUSPENSIF EN DATE DU 02 JUIN 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 02 JUIN 2026 à 16H00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Perrine CHAIGNE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

s'était levé brusquement, avait pris ses affaires et était parti alors que le train n'était pas encore en gare ni même à proximité d'une gare ; qu'elle le décrivait comme européen, 40-45 ans, cheveux châtains

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2601613_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B... de libérer de corps, de biens et de tous occupants de son chef le logement n° 407 situé à la résidence Les Châtaigniers sise au 3 de la rue de Vendôme à Orléans (45100), qu’il occupe sans titre depuis

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6274bb7c2799a9057d5dcebc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'adresse donnée par la débitrice, ni procéder à une quelconque vérification auprès de la mairie, des administrations fiscales, de la police ou de la gendarmerie, ni auprès de son employeur, le garage du Chataigner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304993_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner l'expulsion de Mme C B du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Les Châtaigniers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401784_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner l'expulsion de Mme D C du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Les Châtaigniers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b4f

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Par lettre recommandée en date du 1er juillet 2011, le directeur de la Maison Familiale et Rurale de Champigné a mis fin au contrat de travail de Mme Y....

Source officielle
TJ

REFERES

68e589750e2901d10fa61a62

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SMA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pascal TESSIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Barbara CHATAIGNER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

REFERES

68e589760e2901d10fa61a71

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR Monsieur [B] [I] né le 16 Septembre 1996 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Barbara CHATAIGNER

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2211606_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100749_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2406007_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02329_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le domaine de Chalain, propriété du département du Jura et géré par la régie départementale de Chalain-Vouglans, comporte un camping, un centre de loisirs et un centre aquatique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202643_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, la société Allianz Iard représentée par le cabinet Chatain et associés, agissant par Me Chatain demande au Tribunal : 1°) de

Source officielle
CC

civ3

607943389ba5988459c41a7e

Cassation

25 juin 1975

25 juin 1975

ET CONTIGU A L'IMMEUBLE DE CHASSAGNE, AYANT FAIT RENOVER LA DEVANTURE DE SON MAGASIN A ETE ASSIGNEE EN RETABLISSEMENT DES LIEUX ET DOMMAGES-INTERETS PAR CHASSAGNE QUI A PRETENDU QUE LA DEVANTURE EN QUESTION

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c079

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Chassaing, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b38

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Par lettre recommandée en date du 1er juillet 2011, le directeur de la Maison Familiale et Rurale de Champigné a mis fin au contrat de travail de M Y....

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

OMS CHATAIGNERAIE ZENITH

SIREN 898776943GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Modification survenue sur le capital.

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI CHATAIGNER LOISIRS

SIREN 382778595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Annonce annulée ou supprimée —

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNC LA CHATAIGNERAIE

SIREN 881681977GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DE LA CHATAIGNERAIE

SIREN 897555991GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE CHATAIGNER

SIREN 439895160GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Modification survenue sur l'administration.

13/09/2026

Voir →