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157 résultats pour « Christian CHAMPEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372493cd58014677416a4b

Cassation

27 janvier 1992

27 janvier 1992

Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

Source officielle
CC

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cr

6137269dcd580146774270ff

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Gianfranco X... sur sa famille et particulièrement sur ses filles, les profondes perturbations que son comportement et ses exigences ont provoquées, les conséquences funestes qu'elles ont entraînées pour Christine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02125

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Christian D..., domicilié [...], 6°/ Mme Marlène E..., domiciliée [...], 7°/ M. Jean-Pierre F..., domicilié [...], 8°/ M. Stéphane G..., domicilié [...], 9°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f13d

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

gestion dans les deux sociétés, force est de constater qu'elle ne l'a pas fait de manière journalière et régulière, laissant cette tâche qui, de toute évidence, ne l'intéressait pas, aux soins de Marie-Christine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a173b7bcdc6046d4725ab7f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RG 25/09179 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAQJN COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423246

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que Christian

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423247

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que Christian

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423248

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que Christian

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6a

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

sont concentrés entre les mains de Christophe Y..., Béatrice B..., A... et Marcelle Y..., tous domiciliés en haute Savoie ; "et aux motifs aussi que la SAS B X... représentée par son président Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01071

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Christian F... ; qu'elle est encore définie comme une « société civile de participation, filiale d'un groupe d'expertise Fiducial, animée par M.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f44

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

sont concentrés entre les mains de Christophe Y..., Béatrice A..., Z... et Marcelle Y..., tous domiciliés en Haute-Savoie ; "et aux motifs aussi que la SAS B X... représentée par son président Christian

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270d3

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

permis d'établir l'identité des actionnaires de la société BVP Europe II LP, ni son existence aux îles Caïmans (pièce 19-1) ; que le président du conseil d'administration de la société BC International Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00048

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

réquisitoire que les enquêteurs accèdent à la PNIJ par authentification forte (carte agent) et rédigent les réquisitions dans la PNIJ qui présente une interface homme machine nécessitant de remplir des champs

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e66b

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Christian, H... Jean-Jacques, CLAUSTRES Jean-Louis, M... Marc, V...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03031

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

X... savait au surplus que les bénéficiaires de ce contrat étaient Mme O..., née P..., mères de Mmes Christiane B... et Yvonne B..., à défaut, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Christian JJJJJ..., - M. François KKKKK..., - M. Roland LLLLL..., - M. B... MMMMM..., - M. Robert NNNNN..., - M. Gérard OOOOO..., - M. Elie SSS..., - M. Tony B..., - M.

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