Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de corruption passive, recel d'abus de

né le 08 Février 1967 à DAKAR 2-Mme Christine Y... épouse X...

Représenté par Me Audrey LANCESSEUR de l'AARPI NOTA BENE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Madame Christiane A...ÉPOUSE B...représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque

société Iris a produit diverses pièces qui tendent à faire ressortir que la récupération pour dépassement d'horaires était admise et même préconisée par la direction ; qu'il a ainsi été produit une note

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Christina

Ahmed Y... au conseil de Mme Christine X... du 2 novembre 2009 porte engagement de sa part de rembourser l'intéressée, mais conteste le montant de la somme réclamée, - l'attestation de Mme Christiane Z

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 mai 2014), que Denise, Christian, Lydie, Marc, Marie-Christine, et Daniel X...

Christian X...

Laurent R, à Mme Christine S, à M. André K, à Mme Magali I, à M. Michel AE, à Mme Yvette J, à M. Gérard Q, à Mme Christiane T, à M. Patrick C, à Mme Nathalie G, à M. Daniel W, à Mme Catherine D, à M.

Nota : le total des créances inférieures à 500 € s'élève à 860,44 €.

Christian Y..., venant aux droits de sa mère, Simone Z... épouse Y..., décédée, 5°/ à M.

Une copie de la note du Tribunal a été communiquée au Ministère Public.

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian

Christian Guy X...

Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Christine

La société Christian Maniere Architecture a commencé ses diligences et émis trois notes d'honoraires : Note d'honoraires n°01 de 2.400 € TTC qui a été réglée le 05 janvier 2017.

et madame Christine A...

Christian V, demeurant ..., Mme Véronique E, demeurant ..., M. Philippe J, demeurant ..., Mme Patricia P, demeurant ..., M. Philippe K, demeurant ..., Mme Christine S, demeurant ..., M.