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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87769
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Christophe A... les a rejoint à son tour au bas de l'immeuble afin de calmer les esprits.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
686c1350dd7001754d61c61c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
042 449, dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-christophe
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea94
1 mars 1988
1 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Joseph C..., demeurant à Moissy Cramayel (Seine-et-Marne), Ferme de Noisement ; 2
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3d9eec432ce7d11a7015c
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Brad SPITZ de la SELEURL REALEX IP/IT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0794 ______________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02121_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Noire, rapporteure, - les observations de Me Abdoulaye Younsa, représentant M. B..., et celles de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65321b4e9e4ea48318f5afe9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DVI NETWORK [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie BELMA, avocat au barreau de PARIS, toque : E2040 INTIMÉ Monsieur [P] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163a6111d97f2f687d91373
29 juin 2010
29 juin 2010
TBCS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Nahira-Marie Mouliets loco Maître Christophe Bayle, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
LES ROCHES NOIRES S. N. C. CIEL ET MER S. N. C.
Source officielle1re chambre 2e section
63be641213ef607c90ab6865
10 janvier 2023
10 janvier 2023
rendu le 11 Février 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 1119000816 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/01/23 à : Me Karine LEVESQUE Me Christophe
Source officielle3e chambre
6035db5182f7d241d8eded78
11 février 2016
11 février 2016
cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 12/06704 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
Source officielleciv2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe Q..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire Q..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27f9
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe Q..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire Q..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officielleciv2
61372148cd580146773f27fa
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Adophe P..., demeurant impasse Saint-Joseph Bourg, Pointe-Noire (Guadeloupe), 43°/ de M. Nazaire P..., demeurant section Morne Bourg à Sainte-Rose (Guadeloupe), 44°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c42
24 avril 2017
24 avril 2017
AUCHAN FRANCE No de SIREN : 410-409-460, 200 rue de la Recherche-59650 VILLENEUVE D ASCQ Prévenue, appelante Représentée par Maître MORETTO Christophe, avocat au barreau de TOULOUSE X...Paquerette
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91897
26 juin 2014
26 juin 2014
ET : CUMA DU COUZEAU Représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège situé Pic - 24440 NAUSSANES représentée par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE, Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb4b
16 avril 2024
16 avril 2024
MILLE VINGT QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
6789f242e53fca3659f673c4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
65aa2e67009f81000890dbe0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JANVIER DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePage 8 sur 38