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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
603689278bc04c2c4be868b4
9 octobre 2015
9 octobre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller (rédacteur) Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle13e chambre
5fde285fb804ec05d6c880b8
4 juillet 2018
4 juillet 2018
(ci-après 'le projet Clarac'), d'une puissance respective de 250 kW, 79 kW et 249 kW.
Source officielleSociale A salle 1
65375f6c974d258318455069
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le grief manque de clarté. Quoi qu'il en soit, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b058
28 février 2008
28 février 2008
.- 16000 ANGOULÊME, Représenté par Maître Olivier BRUNET, avocat au barreau de LA CHARENTE, Appelant d' un jugement (R. G.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca86212cdb6e76e45d5d5d
17 septembre 2020
17 septembre 2020
[P] [M] [B] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Olivier de Boissieu, avocat au barreau de Paris, toque : E0099 INTIMÉE SAS DHL GLOBAL
Source officielleChambre 1-1
659e436b55379800088470d3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, substitué par Me Anaïs KORSIA, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Olivier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00437_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 février 2024.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:443882.20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
juillet 2016 et Hochtief Solutions Magyarországi Fióktelepe (C-620/17) du 29 juillet 2019, de tenir compte de tous les éléments caractérisant la situation qui lui est soumise, notamment du degré de clarté
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d67ca2a5768a176c562f
9 octobre 2012
9 octobre 2012
avocat au barreau de Paris, toque : L215) INTIMEE SA ACANTHE DEVELOPPEMENT représentée par son Directeur Général y domicilié [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
[O] [V]) 'Les Miroirs' [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Benoît CHAROT, substitué par Me Clara CIUBA, du PUK REED SMITH LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J097 APPELANTE *
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
[S] [E]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benoît CHAROT, substitué par Me Clara CIUBA, du PUK REED SMITH LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J097 APPELANTE **
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2500638_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Une note en délibéré pour la clinique Les Oliviers a été enregistrée le 30 avril 2025.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fa8e687317f24325aefa
6 juin 2012
6 juin 2012
le dossier INTIMEE Société LEROY MERLIN FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Dominique OLIVIER
Source officielle2e Chambre
5fdd5aaeea711e038c958f4f
20 septembre 2018
20 septembre 2018
représentée par Me Martine B..., avocat au barreau d'AIX-EN -PROVENCE, assistée et plaidant par Me Olivier F..., avocat au barreau de TOULOUSE Société GRUPO LINEAS TC, dont le siège est
Source officielleChambre 3-1
662209599ce142000838955d
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTS Monsieur [R] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Monsieur [K] [X], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de1
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Par bulletin du 17 septembre 2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94730
28 août 2019
28 août 2019
Représenté par Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2300100_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En outre, il est révélé un manque de clarté dans les directives adressées par le requérant aux agents du service et des carences et insuffisances dans l'élaboration des plannings de remplacement.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:488319.20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
pouvant être regardée comme justifiée par un objectif légitime en rapport avec l'objet de la loi, ni par l'intérêt général ; - l'obligation pour le législateur d'exercer sa compétence et l'exigence de clarté
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63b7cdb66b63637c907b7cbd
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la Cour : Ordonnance du 01 Avril 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° R 22/00019 APPELANT Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Clara
Source officiellePage 8 sur 19