Y... et X... une vedette à moteur qu'il avait achetée à la société Couach ; qu'une voie d'eau s'étant ouverte dans la coque, les acquéreurs, après constat et expertise judiciaire ont assigné M.

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Héraklès et ITM Entreprises

Société Héraclès (anciennement dénommée 1855) et M. A — 350 000 €

(Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance rendue le 22 novembre 1993 par le juge de l'expropriation du département de l'Hérault, siégeant à Montpellier, au profit de la commune de Castelnau-le-Lez

d'habitation, que le premier juge avait retenu que les bailleurs avaient fait procéder aux travaux de réfection de la toiture, courant le premier trimestre 2017, en indiquant qu'il était établi que Pact Hérault

A... victime du vol de son véhicule Renault Super 5 Five commis le 6 janvier 1999 à Luriecq (Loire) les gendarmes ont constaté que l'aile saisie s'adaptait parfaitement à la coque de la voiture de la victime

[E], représentant la société Centre de plongée Castille, a fait l'acquisition d'un bateau semi rigide pneumatique auprès de la société Solenzara Marine Service (SMS), dont la coque nue a été fabriquée

SCI LE COSQUER C/ Mme [A] [G] M. [U] [C] M.

de 46 190,08 euros ; qu'il résultait également des cinq jugements produits par la caisse que toutes ces contraintes avaient été validées par le tribunal des affaires sociales de sécurité sociale de l'Hérault

[L], déduites du résultat imposable de la société Hérault Prestations Services.

Lafayette de Paris "Aux Cordeliers de Lyon" (les Galeries) un "compromis de vente en état futur d'achèvement" portant sur des locaux d'un centre commercial, en annexant au contrat un "descriptif de la coque

F... dit F... ne répondent aux caractéristiques essentielles de la location coque-nue, à savoir la fourniture séparée d'un avion loué « coquenue » (sans pilote) et d'un pilote, par deux personnes morales

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 JANVIER 2023 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault

non pas le conditionnement des titres eux-mêmes qui, décidé par l'éditeur seul, était précisément décrit dans le contrat (article 1 "objet" ; "titre 1 : 3 D Games (...) conditionnement : Produit sous coque

tribunal quant au point de savoir si un ponton ostréicole à moteur est susceptible de recevoir une telle qualification en raison de son faible poids, de son apparence frêle et du peu de hauteur de sa coque

irrépétibles ; "aux motifs que Claude X... a admis, lors de son audition, avoir reçu des époux Y... la somme de 645 000 francs environ ; que ces acomptes avoisinaient 90 % du prix, alors que la seule la coque

de polyamide déposé sur la surface de contact entre le goulot et la coupelle, et l'enveloppe intérieure de matière synthétique, retient que la nature chimique de l'élément d'adhérence entre les deux coques

La société Héraclès sécurité privée a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 18 décembre 2025.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de l'Hérault

civils et de famille pour une durée de cinq ans compte tenu du caractère antisocial des faits commis ainsi qu'une mesure d'interdiction de séjour pour une durée de cinq ans dans les départements de L'hérault