Z... n'a pas été régulièrement scellé ; 1/"alors que le point de choc matérialisé sur le croquis établi par le peloton (P.V.

lequel il existe une sensibilité très particulière et bien connue des annonceurs ; qu'ainsi, en acceptant de diffuser la publicité susvisée, aux allégations manifestement mensongères, accompagnées de croquis

X..., figurant au procès-verbal de police établi à la suite de l'accident, l'attestation du même témoin, en date du 21 décembre 1985, ainsi que le croquis de l'état des lieux, ces pièces établissant que

G..., qui a tenu à prendre lui-même les cotes de ses stores qu'il a par ailleurs choisis selon une documentation fournie, ne saurait reprocher au prestataire d'avoir suivi à la lettre son croquis et sa

Y..., sur la validité dudit brevet ; qu'elle lui a adressé, le 19 novembre 2002, sur ses conseils, un croquis de moule distinct de celui couvert par le brevet litigieux, qu'elle projetait de commercialiser

l'activité exclusive de limonadier; que la société Café de la Bourse a demandé la déspécialisation plénière afin d'étendre son activité initiale à celle de "restauration rapide, glacier, service de casse-croûte

l'espèce, contrairement à ce qu'il soutient, Claude X... a effectué une vérification trop succincte de la ligne car même s'il a suivie à pied, de poteau en poteau, il ne pouvait pas ne pas voir le crochet

joueur de casino et de PMU, misant entre 5 000 et 10 000 euros par mois, il justifiait de gains aux jeux de 350 000 euros pour l'année 2003, soit 311 610 euros gagnés dans un établissement "le Horse Croisette

faisant valoir que l'URSSAF avait procédé, pour le calcul des sommes réintégrées dans l'assiette des cotisations sociales, à une reconstitution en brut des indemnités de repas, de découchers et de casse-croûte

personnels (TSP) reconnus dans l'entreprise par la note du 15 février 1988, ils ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire correspondant à la pause casse-croûte

C..., commandant du corps du génie pendant plusieurs campagnes napoléoniennes, a décidé d'aliéner en partie, à l'occasion d'une vente publique organisée en 2003, divers plans, dessins, croquis et cartes

conseil à propos du mur qu'il avait fait construire dans son jardin en mitoyenneté et quels étaient ses droits par rapport à ses voisins, qu' il résulte des précisions écrites et chiffrées ainsi que du croquis

la société Omnium technique européen et le lot couverture bardage à la société SAED ; que la membrane posée sur la laine de roche de la couverture a été fournie par la société Etna qui a établi les croquis

Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Monoprix, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Aux Galeries de la Croisette

LE CROQUET DE CHAROST Notification aux parties par expéditions le : M.

CROQUET'[Localité 1] a déclaré être en état de cessation des paiements et demandé l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.

la rue Polonceau ; qu'à son domicile à Saint-Ouen avaient été saisis huit vêtements Lacoste usagés ; que dans sa boucherie avaient été découverts, dans la chambre froide, un sac, suspendu à un crochet

de poing ; que Jean-Pierre Z... et Marc Y... avaient déclaré aux gendarmes qu'ils ne s'expliquaient pas cette blessure ; que, devant le tribunal, Jean-Pierre Z... avait expliqué qu'il avait fait un crochet