CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

158 résultats pour « Cyril DUBREIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68ded3036af9fd1f8095c477

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OUEST (RCS [Localité 30] N°321006892), dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Alice LE BLAY de la SCP SCP ROBET- LE BLAY, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Cyril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b9f3788452800008b2b4c6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Univers Tek, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 808 629 729 représentée par Me Mustapha BENBADDA substituant Me Cyril

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00741_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, et un mémoire, enregistré le 24 octobre 2023, la société Bouygues Bâtiment Grand Ouest, représentée par Me Cyril Dutheil, demande

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e1627dbb9bd42de09fb0c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OUEST, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 338.817.216, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cyril

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00780_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juillet 2022 et 25 novembre 2022, la société Darnétal rue Lucien Fromage, représentée par Me Cyril Duteil, conclut au rejet de la requête et à la mise à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d98ae8e7535e15f8113

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67932e3e20da87ff5e01128f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

entre : Monsieur [H] [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Cyrille

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-Sébastien TESLER [Adresse 5] Comparante Ayant assigné : DÉFENDEUR 1)SAS [C] [G] ILE DE France, [Adresse 6] 433 900 834 RCS [Localité 2] représenté par Me Lidia MORELLI [Adresse 7] et par Me Cyril

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ca5acdc6046d47352469

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SAS SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE RCS de [Localité 5] 821 202 512 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65af6843b6c6260008b5309c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Localité 8] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant, présent à l'audience, Me Cyrille

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c30cdc6046d473b72ce

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CONSTRUCTION BRETAGNE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n°316 137 959, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cyril

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62da3e2f2eb797effb07031e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

personne de ses représentants légaux ayant son siège social, [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Processuel, avocat au barreau de Douai assistées de Me Cyril

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094df

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Frédéric NAUTOU, avocat au barreau de LISIEUX substituant Me Cyril

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa437c8a1343b8cd6409e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

n°678202904 dont le siège social est situé à [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal., représentée par Me Henri-Joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Cyrille

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6696cda39a603a6929156d38

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

demeurant [Adresse 1] Madame [R], [O], [B] [P], née le 26 juin 1986 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Véronique FAUQUANT, avocat au barreau du Val d’Oise et assistés de Me Cyril

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02281_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 septembre 2021, 5 août 2022, 18 août 2022 et 28 février 2023, la SAS Nord France constructions (NFC), représentée par Me Cyril

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62ad6cd2552b2c05e578594e

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

SAS EIFFAGE CONSTRUCTION BASSE-NORMANDIE [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Cyril

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02251_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

22 octobre 2021, 3 mars 2022, 5 avril 2022 et 9 mai 2022, la société Eiffage Construction Nord-Pas-de-Calais, venant aux droits de la société Eiffage Construction Artois Hainaut, représentée par Me Cyril

Source officielle

Page 8 sur 8

← Précédent